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Reconnaissance des organismes accréditeurs en médiation civile

pdf 341 Kb DIR_organ_PRD_MJQ.pdf

financières de leur responsabilité civile en cas d'erreurs, de fautes, de négligences ou d’omissions commises dans l’exercice de leurs fonctions en…

Update : January 23, 2024

Documents associés aux bourses perspectives Québec, surtout sur la sélection des programmes d'études inclus et non inclus, et plus particulièrement la technique en travail social.

pdf 2.66 Mb 24-15_Diffusion.pdf

traitement de votre demande ont permis de retracer des documents qui ont été produits par d’autres organismes publics. La diffusion de ces derniers relève…

Update : June 10, 2024

Documents associés aux bourses perspectives Québec, surtout sur la sélection des programmes d'études inclus et non inclus, et plus particulièrement la technique en travail social.

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traitement de votre demande ont permis de retracer des documents qui ont été produits par d’autres organismes publics. La diffusion de ces derniers relève…

Update : June 10, 2024

Documents concernant les 6 formations autoportantes en pharmacie disponible dans les cégeps

pdf 4.33 Mb 23-34_Diffusion.pdf

(caractère 10). 2.3 Échéancier de réalisation : Date de livraison du programme de formation à distance: Date de début de la formation : 2.4 À quels besoins…

Update : June 6, 2023

ARRQ_GMMQ_SARTEC_UDA.pdf

pdf 354 Kb ARRQ_GMMQ_SARTEC_UDA.pdf

l’ensemble de la société, notamment sur la vitalité de son écosystème culturel. Dans un contexte de pressions économiques persistantes et de mutations…

Update : February 17, 2026

Engagements financiers du MES – Mars 2022

pdf 432 Kb MES-Engagements-financiers-mars-2022.pdf

FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Mars 2022 MINISTÈRE/ORGANISME Enseignement supérieur SECTEUR PAGE 1 DE 2 NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : No SEAO, No de bon …

Update : June 10, 2022

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

pdf 2.50 Mb 23-298_Diffusion.pdf

r-Richelieu une aide financière totale de 416 500 $afin de couvrir les fiais de location, de fonctionnement, d'installation et de démantèlement de ses…

Update : November 16, 2023

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

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r-Richelieu une aide financière totale de 416 500 $afin de couvrir les fiais de location, de fonctionnement, d'installation et de démantèlement de ses…

Update : November 16, 2023

23-503_Diffusion.pdf

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président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : May 7, 2024

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président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : May 7, 2024

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Engagements financiers du MES – Mars 2022

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

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