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2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

Télécopieur : 418 644-9863 www.mamot.gouv.qc.ca La directrice du Service de l'information financière et du financement, Affaires municipales Service de…

Update : April 12, 2024

Grille d’évaluation de la conception d’un bâtiment ayant une structure principale en bois à l’étape d’avant-projet

xlsx 41 Kb GRI_evaluation_conception_pracim_2025_2028.xlsx

Mauricie Établissement de santé (centres hospitaliers, CHSLD, CLSC, etc.) Montérégie Sécurité publique (service d'urgence, poste de police, etc.) Montréal…

Update : September 17, 2025

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Terrain agricole ou boisé – Version 2.3

xlsx 29 Kb repertoire_terrain_agricole_boise_2.3.xlsx

terrain O Caractère 4 U 1000 à 9999 2 TA0402A Dimension linéaire du terrain en front sur la voie publique O Réel 8 2 U 0.01 à 999999.99 X 3 TA0403A…

Update : July 29, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Terrain agricole ou boisé – Version 2.4

xlsx 30 Kb repertoire_terrain_agricole_boise_2.3.xlsx

terrain O Caractère 4 U 1000 à 9999 2 TA0402A Dimension linéaire du terrain en front sur la voie publique O Réel 8 2 U 0.01 à 999999.99 3 TA0403A Superficie…

Update : July 14, 2025

Carrefour_International.pdf

pdf 187 Kb Carrefour_International.pdf

les et locales et contribuent au rayonnement du Québec par un appui structurant aux politiques publiques et au développement agricole inclusif. Depuis plus…

Update : February 17, 2026

Demande d'accès à l'information 202208-44

pdf 373 Kb 202208-44_REP.pdf

TRANSACTIONS LISTE DES TRANSACTIONS D'UN CLIENT 1 REV93022 PAGE : Gestion des parcs nationaux (PARC) Service des opérations comptables et…

Update : July 18, 2024

Demande d'accès à l'information 202208-44

pdf 373 Kb 202208-44_REP.pdf

TRANSACTIONS LISTE DES TRANSACTIONS D'UN CLIENT 1 REV93022 PAGE : Gestion des parcs nationaux (PARC) Service des opérations comptables et…

Update : July 18, 2024

Présentation de la conférence Conseils pratiques pour atténuer les risques liés aux feux de forêt

pdf 7.59 Mb Conseils_pratiques_pour_attenuer_les_risques_lies_aux_feux_de_foret.pdf

public et les intervenants locaux sur les bonnes pratiques en atténuation Principaux partenaires : LE SERVICE DE L’ATTÉNUATION DES RISQUES 4N O M F I C H I E…

Update : October 24, 2024

Redevance sur les contenants et les produits à usage unique ou individuel

pdf 228 Kb FIC_produit_unique.pdf

auront le choix de rapporter ou non le montant de la redevance dans le prix du produit vendu ou du service rendu. Puisqu’elles et ils ne sont pas les…

Update : January 8, 2026

Capsule 5 - « Les conséquences légales de l’intimidation »

pdf 774 Kb formation-intimidation-capsule-5.pdf

Incitation publique à la haine Tenir des propos qui incitent à la haine d’un groupe de personnes identifiable et qui peuvent troubler la paix. Ces propos…

Update : April 12, 2023

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2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Terrain agricole ou boisé – Version 2.3

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Terrain agricole ou boisé – Version 2.4

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Présentation de la conférence Conseils pratiques pour atténuer les risques liés aux feux de forêt

Redevance sur les contenants et les produits à usage unique ou individuel

Capsule 5 - « Les conséquences légales de l’intimidation »

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