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Charte de construction durable - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT)

pdf 552 Kb FO_PADAT_charte_construction.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/environnement/coordonnees/adresses-des-directions-regionales https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enviro…

Update : July 20, 2023

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Update : July 20, 2023

Plan Stratégique 2023-2027

pdf 780 Kb PL_strategique_2023-2027_integral_MIFI_revision_mars_2025.pdf

L’INTÉGRATION Cette publication a été réalisée par la Direction de la planification stratégique et de la reddition de comptes, en collaboration avec la Direc…

Update : May 13, 2025

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2017

pdf 677 Kb stats_violence_conjugale_2017.pdf

personne commises dans un contexte conjugal en 2017. www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/publications/statistiques-criminalite-quebec Dépôt légal…

Update : January 21, 2022

Effectifs étudiants et documents en lien avec le document "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal, 2022-2023"

pdf 461 Kb 23-479_Diffusion.pdf

Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/emploi-solidarite-sociale https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/emploi-solidarite-social…

Update : December 28, 2023

Effectifs étudiants et documents en lien avec le document "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal, 2022-2023"

pdf 461 Kb 23-479_Diffusion.pdf

Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/emploi-solidarite-sociale https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/emploi-solidarite-social…

Update : December 28, 2023

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

règles scolaires et réparer son geste. Le tout signé par les parents et la Direction. § Niveau 2 : Rencontre entre la direction et l’élève, remise d’une…

Update : October 21, 2025

Compilation des infolettres du Secrétariat – éditions 31 à 39 : avril 2023 à mars 2024

pdf 5.36 Mb recueil_bulletins-dariprp_31-39.pdf

A B https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseignements-p…

Update : October 31, 2025

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

pdf 4.14 Mb STAFR_sfp_2014.pdf

frais d’exploration et de mise en valeur. Investissements stratégiques : – les déductions relatives à un régime d’épargne-actions, au Régime d’investissement…

Update : December 11, 2020

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

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frais d’exploration et de mise en valeur. Investissements stratégiques : – les déductions relatives à un régime d’épargne-actions, au Régime d’investissement…

Update : December 11, 2020

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