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Le budget complet du cégep Montmorency pour l’année financière la plus récente disponible (prévisionnel et/ou réel selon disponibilité) et le détail du budget alloué au département des sports pour la même période, incluant notamment les mont

pdf 471 Kb 24-862_Diffusion.pdf

comptes de banque, placements de portefeuille, etc.) 450 000 $ Autres revenus de placements (dividendes, gains sur dispositions de placements, etc.) - $…
Update : April 17, 2025
2025-087 - Rapports financiers et résultats des élections des municipalités de la MRC de Bellechasse

pdf 25 Mb DAI_2025-087_rapport_resultats_bellechasse.pdf

imposables aux fins du calcul du taux global de taxation réel 3(ligne 1 + ligne 2) ÷ 2 CALCUL DU TAUX GLOBAL DE TAXATION RÉEL 3 2 347 350 Revenus admissibles…
Update : October 16, 2025
Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

pdf 1.48 Mb 23-199_Diffusion.pdf

École des Vents-et-Marées, de la Pruchière et de l'Am 714016 12, rue de Saint-PacôG0L3X0 Bas-Saint- Public Centre de services scolaire de K 714000 31…
Update : August 23, 2023
Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

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École des Vents-et-Marées, de la Pruchière et de l'Am 714016 12, rue de Saint-PacôG0L3X0 Bas-Saint- Public Centre de services scolaire de K 714000 31…
Update : August 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

pdf 249 Kb entente-changements-climatiques-meie-melccfp.pdf

d’exemplarit de l’État en cette matière ; ATTENDU QU’en vertu du troisième alinéa de l’article 10.1 de la LMDDEP, le Ministre s’assure du respect des cibles …
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

pdf 249 Kb entente-changements-climatiques-meie-melccfp.pdf

d’exemplarit de l’État en cette matière ; ATTENDU QU’en vertu du troisième alinéa de l’article 10.1 de la LMDDEP, le Ministre s’assure du respect des cibles …
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

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d’exemplarit de l’État en cette matière ; ATTENDU QU’en vertu du troisième alinéa de l’article 10.1 de la LMDDEP, le Ministre s’assure du respect des cibles …
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

pdf 270 Kb entente-changements-climatiques-mapaq-melccfp.pdf

d’exemplarit de l’État en cette matière ; ATTENDU QU’en vertu du troisième alinéa de l’article 10.1 de la LMDDEP, le Ministre s’assure du respect des cibles …
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

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d’exemplarit de l’État en cette matière ; ATTENDU QU’en vertu du troisième alinéa de l’article 10.1 de la LMDDEP, le Ministre s’assure du respect des cibles …
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

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d’exemplarit de l’État en cette matière ; ATTENDU QU’en vertu du troisième alinéa de l’article 10.1 de la LMDDEP, le Ministre s’assure du respect des cibles …
Update : March 23, 2023