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Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 14.18 Mb 23-183_Diffusion.pdf

- 1. TOTAL DE L'ALLOCATION DE BASE 1 752 408$ (2) =========== (1) REPORTÉ DE LA PAGE 2. (2) REPORTER À LA PAGE 1. PAGE 3 CERTIFICATION FINALE DES…

Update : September 25, 2023

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

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- 1. TOTAL DE L'ALLOCATION DE BASE 1 752 408$ (2) =========== (1) REPORTÉ DE LA PAGE 2. (2) REPORTER À LA PAGE 1. PAGE 3 CERTIFICATION FINALE DES…

Update : September 25, 2023

Rapport du groupe de travail mode & vêtement - Avril 2013

pdf 5.21 Mb rapport_mode_et_vetement.pdf

ANIMATION DE L’IMAGE DE MARQUE DE L’INDUSTRIE AUPRÈS DES ENTREPRISES ET DE L’ENSEMBLE DE LA SOCIÉTÉ 34 3.3 REHAUSSEMENT DES COMPÉTENCES EN ADÉQUATION AVEC…

Update : January 12, 2026

indicateurs de gestion des commissions scolaires et des centres de services scolaires (voir les dépenses pour le personnel enseignant), pour les années 1998-1999 à 2021

pdf 12.55 Mb 22-583_Diffusion.pdf

Ces heures sont majorées de 10 % pour les élèves de moins de 20 ans et de 5 % pour les élèves de 20 ans et plus, en vue de tenir compte des abandons. En ce…

Update : May 15, 2023

indicateurs de gestion des commissions scolaires et des centres de services scolaires (voir les dépenses pour le personnel enseignant), pour les années 1998-1999 à 2021

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Ces heures sont majorées de 10 % pour les élèves de moins de 20 ans et de 5 % pour les élèves de 20 ans et plus, en vue de tenir compte des abandons. En ce…

Update : May 15, 2023

Registre d'achat de pesticides - Catégorie D

xlsx 51 Kb registre-achat-pesticides-categorie-d.xlsx

d'homologation Classe Quantité de pesticides Pesticide visé par une justification agronomique Titulaire du certificat Type Immatriculation Numéro de la…

Update : February 23, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Centres de la petite enfance

pdf 1.10 Mb RB-CPE-2022-2023.pdf

18,23 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 27,33 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juillet 36,44 % de la subvention estimée de 2022-2023 Août…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Centres de la petite enfance

pdf 1.10 Mb RB-CPE-2022-2023.pdf

18,23 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 27,33 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juillet 36,44 % de la subvention estimée de 2022-2023 Août…

Update : September 24, 2024

Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

pdf 1.44 Mb 22-227_Diffusion.pdf

subvention de fonctionnement 531 Calcul de la subvention de fonctionnement 532 Calcul de la subvention de fonctionnement 533 Calcul de la subvention de…

Update : December 12, 2022

Arrêté numéro 2021-096 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021

pdf 150 Kb AM-2021-096.pdf

le service de desserte maritime des Îles-de-la-Madeleine ou de l’Île d’Anticosti et de la Basse-Côte-Nord du réseau de la Société des traversiers du Québec,…

Update : December 31, 2021

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Rapport du groupe de travail mode & vêtement - Avril 2013

indicateurs de gestion des commissions scolaires et des centres de services scolaires (voir les dépenses pour le personnel enseignant), pour les années 1998-1999 à 2021

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Registre d'achat de pesticides - Catégorie D

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Centres de la petite enfance

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Centres de la petite enfance

Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

Arrêté numéro 2021-096 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021

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