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Cadre de référence - Programme d’accompagnement justice et santé mentale

pdf 3.80 Mb Cadre_Reference_PAJSM.pdf

Programme d’accompagnement justice santé mentale de Québec (PAJ-SM), 28 pages, https://courduquebec.ca/fileadmin/cour-du-quebec…

Update : September 9, 2024

Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan

pdf 15.85 Mb guide_inspecteur_municipal.pdf

des officiers municipaux en bâtiment et en envi- ronnement du Québec (COMBEQ) et du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). RÉDACTION…

Update : May 17, 2023

Motivation scolaire d'hommes en établissement de détention

pdf 1.59 Mb motivation_scolaire_hommes_etablissement_detention.pdf

leur égard. Plusieurs facteurs viennent justifier cette incompréhension. Premièrement, le manque de contact avec la population cible, qui est la population…

Update : January 23, 2024

MODIFICATIONS_AEC.pdf

pdf 1.44 Mb MODIFICATIONS_AEC.pdf

MOBILIER 3-0-2 1 2/3 401-906-76 COÛT ET ESTIMATION 3-1-2 2 401-916-76 DROIT DES AFFAIRES 3-0-3 2 401-981-78 COMMENT SE LANCER EN AFFAIRE 1-2-3 2 401-999-82…

Update : November 30, 2021

MODIFICATIONS_AEC.pdf

pdf 1.44 Mb MODIFICATIONS_AEC.pdf

MOBILIER 3-0-2 1 2/3 401-906-76 COÛT ET ESTIMATION 3-1-2 2 401-916-76 DROIT DES AFFAIRES 3-0-3 2 401-981-78 COMMENT SE LANCER EN AFFAIRE 1-2-3 2 401-999-82…

Update : November 30, 2021

Documents sur les dépenses du Secrétariat à la condition féminine depuis le 1er avril 2023

pdf 1.00 Mb Documents-depenses-SCF-CF20240131-1.pdf

le-en-periode-perinatale-au-quebec-en-2018.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/lexposition-des-enfants-a-la-violence-conjugale-au-quebec-en-2018.pdf…

Update : March 5, 2024

Documents sur les dépenses du Secrétariat à la condition féminine depuis le 1er avril 2023

pdf 1.00 Mb Documents-depenses-SCF-CF20240131-1.pdf

le-en-periode-perinatale-au-quebec-en-2018.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/lexposition-des-enfants-a-la-violence-conjugale-au-quebec-en-2018.pdf…

Update : March 5, 2024

Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 2.58 Mb rapport-consultation-INM.pdf

consultation • 27 https://statistique.quebec.ca/fr/enquetes/realisees/%20enquete-sur-les-besoins-des-familles-en-matiere-de-services-de-garde-educatifs…

Update : February 24, 2023

Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 2.58 Mb rapport-consultation-INM.pdf

consultation • 27 https://statistique.quebec.ca/fr/enquetes/realisees/%20enquete-sur-les-besoins-des-familles-en-matiere-de-services-de-garde-educatifs…

Update : February 24, 2023

Rapport annuel de gestion 2013-2014

pdf 4.06 Mb RAG_MSP_2013-2014.pdf

observés ont trait notamment à la sécurité civile et incendie, aux services correctionnels et aux affaires policières. Le ministère de la Sécurité publique a…

Update : January 14, 2020

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Motivation scolaire d'hommes en établissement de détention

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Documents sur les dépenses du Secrétariat à la condition féminine depuis le 1er avril 2023

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Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

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Rapport annuel de gestion 2013-2014

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