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Grille d’autoévaluation – Articles soulevés au cours des inspections et des enquêtes

pdf 1.49 Mb MFA-25-025_101_FO-1531_GrilleEvaluation.pdf

pénale ou avis préalable à l’évacuation (APE) Section 2 0 ou 1 constat au même bloc = aucune réserve, 2 constats au même article ou au même bloc d’articles…

Update : May 15, 2025

Guide pour la déclaration d'un incendie au ministère de la Sécurité publique

pdf 884 Kb guide_declaration_incendie_01.pdf

Vente au détail de vêtements en cuir Vente au détail de chaussures 5660 Vente au détail de chaussures Vente au détail de complets sur mesure 5670 Vente au…

Update : October 20, 2021

Tous documents depuis 1er septembre 2023 transmis au sein du MSP concernant des rencontres avec l'Association des directeurs de police des Premières nations et Inuits en lien avec le financement par le Québec

pdf 2.11 Mb 2024-11933.pdf

visioconférences enregistrés, les notes d'information, mémorandums, etc.) du 1er septembre 2023 au présent transmis au sein de l'organisation du MSP…

Update : August 22, 2024

Tous documents depuis 1er septembre 2023 transmis au sein du MSP concernant des rencontres avec l'Association des directeurs de police des Premières nations et Inuits en lien avec le financement par le Québec

pdf 2.11 Mb 2024-11933.pdf

visioconférences enregistrés, les notes d'information, mémorandums, etc.) du 1er septembre 2023 au présent transmis au sein de l'organisation du MSP…

Update : August 22, 2024

Le taux de réussite global de l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français (Épreuve uniforme de français) ainsi que les taux de réussite pour chacun des trois critères d'évaluation pour les années sco

pdf 389 Kb 23-293_Diffusion.pdf

2024 pour les obtenir. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/juillet-decembre-2022 https://www.q…

Update : October 25, 2023

Le taux de réussite global de l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français (Épreuve uniforme de français) ainsi que les taux de réussite pour chacun des trois critères d'évaluation pour les années sco

pdf 389 Kb 23-293_Diffusion.pdf

2024 pour les obtenir. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/juillet-decembre-2022 https://www.q…

Update : October 25, 2023

BioClips - Baromètre de la confiance des consommateurs à l'égard des aliments 2019-2025 : comprendre l'évolution des perceptions au Québec

pdf 349 Kb BU_BioClips_Vol33_no25_MAPAQ.pdf

une hausse significative de trois points par rapport à 2023. Ce niveau demeure toutefois inférieur au sommet atteint en 2021, alors que la confiance…

Update : November 5, 2025

Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit judiciarisés au Québec

pdf 181 Kb processus_reintegration_premieres_nations.pdf

associées au processus de réintégration communautaire des Premières Nations et Inuit judiciarisés et les ancrer dans les savoirs autochtones; • Émettre des…

Update : January 9, 2024

Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit judiciarisés au Québec

pdf 181 Kb processus_reintegration_premieres_nations.pdf

associées au processus de réintégration communautaire des Premières Nations et Inuit judiciarisés et les ancrer dans les savoirs autochtones; • Émettre des…

Update : January 9, 2024

Données probantes concernant le taux de diplomation à l'attestation d'études collégiales et au diplôme d'études collégiales en Techniques d'éducation à l'enfance en comparaison aux données de diplomation pour ces mêmes programmes en Reconnaissa

pdf 248 Kb 24-655_Diffusion.pdf

suivants : Données probantes concernant le taux de diplomation à l'attestation d'études collégiales et au diplôme d'études collégiales en…

Update : January 17, 2025

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Guide pour la déclaration d'un incendie au ministère de la Sécurité publique

Tous documents depuis 1er septembre 2023 transmis au sein du MSP concernant des rencontres avec l'Association des directeurs de police des Premières nations et Inuits en lien avec le financement par le Québec

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Le taux de réussite global de l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français (Épreuve uniforme de français) ainsi que les taux de réussite pour chacun des trois critères d'évaluation pour les années sco

Le taux de réussite global de l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français (Épreuve uniforme de français) ainsi que les taux de réussite pour chacun des trois critères d'évaluation pour les années sco

BioClips - Baromètre de la confiance des consommateurs à l'égard des aliments 2019-2025 : comprendre l'évolution des perceptions au Québec

Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit judiciarisés au Québec

Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit judiciarisés au Québec

Données probantes concernant le taux de diplomation à l'attestation d'études collégiales et au diplôme d'études collégiales en Techniques d'éducation à l'enfance en comparaison aux données de diplomation pour ces mêmes programmes en Reconnaissa

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