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Update : January 5, 2026

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Update : January 5, 2026

2025-077 - Documents concernant le Règlement 24-02 de la MRC de Thérèse-De Blainville

pdf 573 Kb DAI_2025-077_mrc_therese_de_blainville.pdf

le cadre de la demande de modification du SAD de la MRC de Thérèse-De-Blainville pour encadrer le redéveloppement du pôle commercial régional (Place…

Update : October 10, 2025

Liste des engagements financiers - Fonds de lutte contre les dépendances – Décembre 2023

pdf 135 Kb AINFR_Formulaires_1_et_4_Dec_2023_FLCD.pdf

St-Martin, directeur général de l’organisation du budget, de l’administration et du secrétariat Nombre de pages jointes 9 Nombre total d’engagements déclarés…

Update : February 28, 2025

Chapitre 2 – État des résultats – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.43 Mb manuel_chapitre_2.pdf

et les TNO de moins de 1 à 39 habitants, puisqu’ils ne disposent pas d’IVE. 1 Le territoire de l’ARTM est constitué de ceux de la CMM, de la réserve indienne…

Update : December 11, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Février 2022

pdf 1.22 Mb RA-engagement-fevrier-2022.pdf

MUNICIPALITE REGIONALE DE COMTE DE NICOLET-YAMASKA Page 5 de 21 MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO…

Update : April 25, 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Février 2022

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MUNICIPALITE REGIONALE DE COMTE DE NICOLET-YAMASKA Page 5 de 21 MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO…

Update : April 25, 2022

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2024

pdf 207 Kb FIN-Engagement-financier-mars-2024-MRIF.pdf

ales et de la Francophonie M Contrat de gré à gré Services professionnels 2022-05-19 1624994 Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé…

Update : April 15, 2024

Recherche sur la prévention du suicide en établissement de détention

pdf 1.08 Mb 210416-Rapport-recherche-prevention-suicide.pdf

situation de l’Ontario Les services correctionnels de l’Ontario gèrent un parc de 25 établissements en milieu fermé composé de centres correctionnels, de…

Update : May 19, 2023

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