Search results

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

1,0 M$ est accordé à l’Institut national de la recherche scientifique pour la mise sur pied d’un bureau de projet chargé de réaliser une étude d’opportunité…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.36 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

1,0 M$ est accordé à l’Institut national de la recherche scientifique pour la mise sur pied d’un bureau de projet chargé de réaliser une étude d’opportunité…

Update : December 9, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

1,0 M$ est accordé à l’Institut national de la recherche scientifique pour la mise sur pied d’un bureau de projet chargé de réaliser une étude d’opportunité…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

1,0 M$ est accordé à l’Institut national de la recherche scientifique pour la mise sur pied d’un bureau de projet chargé de réaliser une étude d’opportunité…

Update : April 4, 2023

Documents produits suite à la publication du rapport Rebâtir la confiance

pdf 1.77 Mb Documents-rapport-Rebatir-confiance-CF-2023-02-01-001.pdf

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL Bureau 18.200 500, boul. René-Lévesque Ouest Montréal (Québec) H2Z 1W7 Bureau 2.36 525,…

Update : February 21, 2023

Documents produits suite à la publication du rapport Rebâtir la confiance

pdf 1.77 Mb Documents-rapport-Rebatir-confiance-CF-2023-02-01-001.pdf

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL Bureau 18.200 500, boul. René-Lévesque Ouest Montréal (Québec) H2Z 1W7 Bureau 2.36 525,…

Update : February 21, 2023

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.37 Mb Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

Commission d’accès à l’information Commission d’accès à l’information Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Bureau 900 2045, rue…

Update : October 2, 2023

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.37 Mb Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

Commission d’accès à l’information Commission d’accès à l’information Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Bureau 900 2045, rue…

Update : October 2, 2023

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Update : February 6, 2025

De 1992-1993 à l’année la plus récente, documents détaillant la ventilation annuelle des périodes/étudiants/semaines (pes) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études (voir annexe E102 et A102 du Régime budgétaire et

pdf 3.90 Mb 25-1044_Diffusion-2.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Update : April 20, 2026

Search results

Filters

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Documents produits suite à la publication du rapport Rebâtir la confiance

Documents produits suite à la publication du rapport Rebâtir la confiance

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

De 1992-1993 à l’année la plus récente, documents détaillant la ventilation annuelle des périodes/étudiants/semaines (pes) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études (voir annexe E102 et A102 du Régime budgétaire et

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca