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Capitale-Nationale – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.34 Mb FIC_OuranosCapNat.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…

Update : September 22, 2020

Centre-du-Québec – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 2.10 Mb FIC_OuranosCentreDuQuebec.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…

Update : September 22, 2020

Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.51 Mb FIC_OuranosCoteNord.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…

Update : September 23, 2020

Lanaudière – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 2.23 Mb FIC_OuranosLaunaudiere.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…

Update : September 22, 2020

Laurentides – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.81 Mb FIC_OuranosLaurentides.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…

Update : September 23, 2020

Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

pdf 585 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

un auditeur ou une auditrice, lorsque le cumul d’aides financières versées par le gouvernement municipal et le gouvernement provincial, tous programmes…

Update : May 21, 2024

Québec sans frontières – Cadre normatif 2024-2028

pdf 586 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

un auditeur ou une auditrice, lorsque le cumul d’aides financières versées par le gouvernement municipal et le gouvernement provincial, tous programmes…

Update : February 10, 2025

Autres renseignements financiers non audités

xlsx 245 Kb A2_2_Formulaire_codifie_ARFNA_2021.xlsx

financiers non audités Exercice terminé le 31 décembre 2021 Nom : Code géographique : Type d'organisme municipal : 2.ARFNA_S30 Table mat. TABLE DES…

Update : February 17, 2022

Priorité à l'achat québécois : l’État donne l'exemple

pdf 1.85 Mb SSMP_Strategie_marches_publics.pdf

EFFECTUÉES DANS LE DOMAINE MUNICIPAL 11 . Les organismes municipaux sont soumis à un cadre normatif comprenant essentiellement la Loi sur les cités et…

Update : February 2, 2022

Pour des marchés publics innovants

pdf 1.49 Mb SSMP_Strategie_marches_publics_2022-01-21.pdf

EFFECTUÉES DANS LE DOMAINE MUNICIPAL 11 . Les organismes municipaux sont soumis à un cadre normatif comprenant essentiellement la Loi sur les cités et…

Update : February 2, 2022

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