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structurant de transport en commun de la Ville de Québec Construction 1. Réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec Construction…

chef de la santé publique du Canada (ACSP), les conséquences de la crise climatique représentent la plus grande menace à la santé actuelle et future de la…

lors de l’exploitation des infrastructures. ⎯ Le versement de près de 6 M$ pour rehausser les infrastructures technologiques de la SQI, du MTMD, de la SHQ, d…

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relatifs à la révision peuvent porter sur la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur…

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inclure : la date de consultation des informations; le rayon ou la limite de la zone de consultation; le noms des espèces présentes ou la mention d’absence;…

FÉDÉRALES Loi sur la faillite et l’insolvabilité, Loi de l’impôt sur le revenu, Loi sur la marine marchande du Canada, Loi canadienne sur la santé, Loi sur…

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aux activités La qualité des données issues de la reddition de comptes rend difficile la comparaison compte tenu de la méthodologie de calcul, qui varie…