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Évaluation du Programme de soutien aux événements sportifs internationaux

pdf 1.76 Mb Programme-soutien-evenements-sportifs-internationaux-rapport-evaluation.pdf

ca/references/publications/resultats-de-la-recherche/detail/article/rapport-annuel-de-gestion-du-ministere/…

Update : February 6, 2024

Documents concernant le rapport du Coroner 2021-03946 sur le décès d’un jeune de 10 ans par noyade lors d’une sortie scolaire à la Base de plein air de Sainte-Foy et le suivi apporté par le Ministère aux recommandations de la Coroner.

pdf 9.42 Mb 23-125_Diffusion.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/references/tx-solrtyperecherchepublicationtx- solrpublicationnouveaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/encadrement-s…

Update : July 26, 2023

Writing and Production of a Variety of Texts

pdf 5.60 Mb Writing-Production-Texts-English-Second-Language-Secondary.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/references/tx-solrtyperecherchepublicationtx- solrpublicationnouveaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/differenciati…

Update : December 18, 2023

Guide relatif aux documents exigés du parent pour l’admissibilité au paiement de la contribution réduite

pdf 1.97 Mb guide-identite-RCR.pdf

une réfugiée ou un réfugié, une personne à protéger et une personne protégée et lettre donnant le résultat de l’examen des risques avant renvoi pour une…

Update : March 17, 2026

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

pdf 1.91 Mb 23-289_Diffusion.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/references/tx-solrtyperecherchepublicationtx-solrpublicationnouveaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/programme-dact…

Update : October 23, 2023

Pour la nouvelle école secondaire de Prévost, la ventilation de la somme de 226M$ pour la construction, les plans, l'évolution des coûts depuis le début du projet ainsi que le montant de la construction des nouvelles écoles depuis 2018.

pdf 880 Kb 24-771_Diffusion.pdf

tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/tableau-de-bord/resultats https://www.tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/tableau-de-bord/resultats 2…

Update : May 7, 2025

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

pdf 1.91 Mb 23-289_Diffusion.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/references/tx-solrtyperecherchepublicationtx-solrpublicationnouveaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/programme-dact…

Update : October 23, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 0.97 Mb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/resultats-de-lenquete-sur-la-remuneration-globale-au-quebec-collecte-2019.pdf…

Update : August 20, 2025

Services and Programs of Study, Adult General Education

pdf 904 Kb Formation-generale-adultes-services-programmes-etudes-AN.pdf

ns/resultats-de-la-recherche/detail/article/conditions-dadmission-aux-programmes-detudes-conduisant-au-diplome-detudes-collegiales/…

Update : May 2, 2024

Services and Programs of Study, Adult General Education

pdf 898 Kb FGA-doc-admin-22-23-ANG.pdf

ns/resultats-de-la-recherche/detail/article/conditions-dadmission-aux-programmes-detudes-conduisant-au-diplome-detudes-collegiales/…

Update : May 10, 2024

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Pour la nouvelle école secondaire de Prévost, la ventilation de la somme de 226M$ pour la construction, les plans, l'évolution des coûts depuis le début du projet ainsi que le montant de la construction des nouvelles écoles depuis 2018.

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

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