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des documents qui vous sont accessibles. Vous les trouverez ci-joints. Nous vous indiquons que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information…

terme de nos recherches, nous vous informons que le ministère du Tourisme détient les documents recherchés, vous les trouverez en pièce jointe. …2 2 En…

membres, le RÉRAQ vous remercie pour ces ajustements. Malgré l’annonce de la ministre Bélanger quant à la reconduction de ce plan pour la prochaine année,…

la maternelle. Des thérapies existent, mais elles sont d’efficacité variable et toujours coûteuses. Vous pouvez en parler aux professionnels de l’éducation…

et tel que précisé à l’article 13 de la Loi sur l’accès. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire en vous adressant à la…

des documents qui vous sont accessibles. Vous les trouverez ci-joints. Nous vous indiquons que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information…

logements sociaux promis ont été construits », La Presse, 21 février 2023 :…

tir. En choisissant d’appuyer les écoles supérieures d’art du Québec, vous ne faites pas qu’équilibrer un programme de subvention, vous investissez dans…

eur/acces-information/reponses 2 Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. …

s’ajouter d’ici le 31 mars 2026. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. …