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de proximité à Amos Gouvernement du Québec (quebec.ca) - Déploiement de trois nouveaux centres de justice de proximité et ajout de services en région Gouvern…

les élèves du 3e cycle du primaire (5e et 6e années), le port du couvre-visage est requis pour tout élève, sauf lorsqu’il n’est en présence que des élèves de…

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Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2026 http://www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation TABLE…

politiques et des lois qui affaiblissent le statut du français et l’identité culturelle du Québec (SQRC, 1998). ● « Pouvoir de dépenser » du gouvernement…

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dans le montant du contrat. Page 4 Initiales 9 ENGAGEMENT FINANCIER Tout engagement financier du gouvernement du Québec, dont tout paiement de somme d’argent…

Réception du choix du sinistré. 6. Vérification du choix selon les recommandations de l’avis technique. 7. Versement d’une première avance selon le choix.…

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couvrant la période du 1er janvier 2013 au 28 janvier 2024 permettant de consulter les montants des subventions/prêts pardonnables octroyés au Groupe Le…