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liés à la qualité de la recherche, le rapport maître-étudiants, la présence d’étudiants internationaux et la désirabilité de la ville évaluée en fonction de …

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différentes selon la nature et la taille du promoteur. Dans le domaine des hydrocarbures, il serait mal avisé de varier les exigences en fonction de la…

59 de la Loi. Il y a lieu de préciser que l’article 1 de la Loi accorde un droit d’accès aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses…

permettre de comparer la capacité de chaque GES à piéger la chaleur dans l’atmosphère par rapport au CO2 pour une période donnée. Les émissions de GES sont…

priorités d'actions pour le Québec en la matière; 5. Évaluer les intentions de revisiter le Québec dans les deux prochaines années et la propension à…

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Loisir dans le cas des régions de Montréal et de Laval, et par le ministre responsable de la région dans le cas de la région de la Capitale-Nationale. 3.1 Le…

d’entrée du premier mandat : Entrez la date. Période de référence : Du Entrez la date. Au Entrez la date. MISE EN CONTEXTE La présente grille est un outil…

QU’en vertu de l’article 13 de la Loi sur le ministère de la Culture et des Communications (L.R.Q., c. M-17.1), la ministre de la Culture et des Communica-…