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informations ont été masquées étant donné qu’elles contiennent des renseignements personnels sur d’autres personnes, en l’occurrence, les signatures, et ce,…

ou à d’autres documents, sauf avec l’autorisation des régisseurs. Durant votre témoignage, vous devez être seul dans la pièce. Vous ne pouvez pas…

ou à d’autres documents, sauf avec l’autorisation des régisseurs. Durant votre témoignage, vous devez être seul dans la pièce. Vous ne pouvez pas…

demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme…

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

uniquement. Si un autre établissement assume les coûts pour votre établissement, indiquez « 0 ». Inscrivez, dans « Sources de financement », les montants…

les contrats de transport autres que ceux assujettis à la Loi sur l’instruction publique (chapitre I-13.3), les contrats d’assurance de dommages et les…

tissu urbain existants. Expérience Patrimoine culturel La réponse aux besoins : Répondre adéquatement à la fonction des lieux et aux besoins des usagers en…

accueille la clientèle doit lui accorder la priorité par rapport à toute autre tâche. · Si l’employé est déjà occupé avec un autre client, il salue le nouvel…