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l’accessibilité aux études universitaires. En effet, ce ne serait que les personnes ayant déjà des moyens importants qui pourraient se permettre d’étudier…

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cultivés par un ou plusieurs exploitants sur une superficie cumulative égale ou supérieure à 20 ha, aux conditions suivantes : 1° lorsque des fruits sont…

ses demandes quant à la reconnaissance de cette forme de spectacle et au soutien à apporter aux artistes et aux compagnies qui s’y consacrent. Le RAR a été…

LANGUES SECONDES (ENTENTES CONCLUES DE GRÉ À GRÉ) Activité : Compte à fin déterminée Ententes de services conclues dans le cadre des activités du compte à…

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compilation du MAPAQ. Par ailleurs, même en tenant compte d’une réduction importante de la production et des exportations par l’Ukraine comparativement aux…

au Québec; • ajuster des dispositions visant l’application des lois aux groupes financiers; • apporter des corrections techniques aux lois du secteur.…

au Québec; • ajuster des dispositions visant l’application des lois aux groupes financiers; • apporter des corrections techniques aux lois du secteur.…

Fonds des services aux collectivités, des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec pour l'année 2018-2019 Par…