Search results

travail du personnel du SPS sont bonnes. Une modernisation des organisations policières, incluant le SPS, est donc souhaitable. Elle nécessitera une…

accordés : Pour une révision donnant suite à une demande ministérielle : jusqu’à la moitié du délai prévu par la LAU; Pour une modification donnant suite à …

L’élaboration des mesures du PECC devra être réfléchie dans une perspective de transition juste. L’atteinte des cibles gouvernementales demande une…

L’élaboration des mesures du PECC devra être réfléchie dans une perspective de transition juste. L’atteinte des cibles gouvernementales demande une…

électroniques, des exemptions partielles d’une certaine catégorie d’entreprises? ☒ ☐ Si une formalité a fait l’objet d’une demande d’exemption à l’exigence…

électroniques, des exemptions partielles d’une certaine catégorie d’entreprises? ☒ ☐ Si une formalité a fait l’objet d’une demande d’exemption à l’exigence…

publicité utilisée pour en faire la promotion et sur tout site Web, qu’il soit ou non transactionnel. ❖ Un manquement à l’une des obligations indiquées…

publicité utilisée pour en faire la promotion et sur tout site Web, qu’il soit ou non transactionnel. ❖ Un manquement à l’une des obligations indiquées…

: ◼ Pour une révision donnant suite à une demande ministérielle : jusqu’à la moitié du délai prévu par la LAU; ◼ Pour une modification donnant suite à une …

2023 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…