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affichent un excédent de 575 millions de dollars. Ces résultats comprennent : — un excédent de 282 millions de dollars pour les organismes autres que…

via des comptes tiers, dans le cadre de notre partenariat avec Quebecor, nous avons eu une publication Facebook au sujet de la Semaine québécoise des…

financière dofsp.volet.financier1@mamh.gouv.qc.ca Toutes les demandes en lien avec un état de dépôt ou un changement de compte se rapportant aux programmes…

2022 11. Prestations d’un régime de retraite, d’un REER, d’un FERR, d’un RPDB ou d’un RPAC/RVER, ou rentes (122) Montant des prestations reçues durant…

2025 2025-4 ❑ Refus de délivrer un certificat ou un permis Le régime fiscal québécois prévoit la possibilité de refuser la délivrance d’un certificat…

TOTAL 36 710 29 661 37 486 33 265 27 268 28 938 Note : Un montant négatif indique une source de financement, alors qu’un montant positif représente un besoin…

temps, des pièces justificatives, ce qui peut inclure des factures, des états de compte ou les états financiers vérifiés d’un organisme qu’il subventionne,…

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réductions d’émissions de GES annuelles et cumulées lors du calcul de la cible et de la reddition de comptes, et présentation de la pérennité des réductions…

d’études. Les résidents non permanents sont des personnes originaires d’un autre pays qui sont titulaires d’un permis d’études ou d’un permis de travail ou…