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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Kb analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2024-2029.pdf

coût; — d’autres sources d’information, comme Statistique Canada, Environnement et Changement climatique Canada, Ressources naturelles Canada et la Société…

Update : June 18, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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coût; — d’autres sources d’information, comme Statistique Canada, Environnement et Changement climatique Canada, Ressources naturelles Canada et la Société…

Update : June 18, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Kb air-emissions-economie-2024-2029.pdf

coût; — d’autres sources d’information, comme Statistique Canada, Environnement et Changement climatique Canada, Ressources naturelles Canada et la Société…

Update : March 18, 2026

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

pdf 552 Kb air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf

octobre 2021). PEPSICO CANADA (2021). À propos de l’organisation [En ligne] [www.pepsico.ca/%C3%A0- propos/%C3%A0-propos-de-l-organisation] (Consulté le 12…

Update : March 13, 2025

Évaluation de la mesure SEXTO

pdf 1.34 Mb rapport_evaluation_mesure_sexto.pdf

responsable SEXTO dans chacun des services de police. 4. Rencontre de coordination : Présentation de SEXTO aux services de police et aux directions de chacun…

Update : January 13, 2025

2026-27 Provincial Pre-Budgetary Submission_Final fr

pdf 3.75 Mb PERT.pdf

francophones de services d’emploi ainsi qu’avec les points de services gouvernementaux. Ce dispositif viserait à orienter et à accompagner les Québécois…

Update : February 17, 2026

Decarbonize, Innovate, Shine - 2030 Québec Green Hydrogen and Bioenergy Stragegy (static version)

pdf 15.86 Mb PO_strategy_green-hydrogen-bioenergies_mobile-version_MEIE.pdf

biomass available to produce bioenergy and current production profile in Québec The MERN mandated WSP Canada Inc. to draw up an inventory of the biomass…

Update : November 24, 2022

Decarbonize, Innovate, Shine - 2030 Québec Green Hydrogen and Bioenergy Stragegy (static version)

pdf 15.86 Mb PO_strategy_green-hydrogen-bioenergies_mobile-version_MEIE.pdf

biomass available to produce bioenergy and current production profile in Québec The MERN mandated WSP Canada Inc. to draw up an inventory of the biomass…

Update : November 24, 2022

Equal in Every Way - Equality for Couples and Family

pdf 219 Kb PEPE-Couple-Famille-VA.pdf

https://www.canada.ca/en/immigration-refugees-citizenship/services/immigrate-canada/family-sponsorship.html https://www.canada.ca/en/immigration-refugees-cit…

Update : January 23, 2023

Pêches et aquaculture en nouvelles - Septembre-octobre-novembre 2024

pdf 0.98 Mb BU_peches-aquaculture_sept-oct-nov-2024_MAPAQ.pdf

le gouvernement fédéral, le gouvernement du Québec et les gouvernements des provinces de l’est du Canada dans différents dossiers d’importance, notamment…

Update : September 25, 2025

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