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Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : October 15, 2024

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1.11 Mb bilan-2021-2022-action-climatique-quebec.pdf

dollars a été émise sur les marchés. Stratégie de mobilisation Le MELCCFP a mené deux campagnes publicitaires pour inviter les Québécois à se mobiliser pour…

Update : July 24, 2024

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1.11 Mb bilan-2021-2022-action-climatique-quebec.pdf

dollars a été émise sur les marchés. Stratégie de mobilisation Le MELCCFP a mené deux campagnes publicitaires pour inviter les Québécois à se mobiliser pour…

Update : July 24, 2024

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens

pdf 760 Kb declaration-service-citoyens-melccfp.pdf

enseignements.asp https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/environnement/coordonnees https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/a-propos/nous-joindre…

Update : September 3, 2025

Update in Brief — Fall 2021

pdf 3.48 Mb AUTEN_UpdatebriefNov2021.pdf

families with a child attending a non-subsidized childcare service As a result, a daily rate of $40 will be comparable to the rate for a subsidized childcare…

Update : January 24, 2022

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 25 Mb Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf

PAGLCHT Bonjour Roger, Pièce jointe : Article 9 al.2 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A…

Update : March 15, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 25 Mb Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf

PAGLCHT Bonjour Roger, Pièce jointe : Article 9 al.2 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A…

Update : March 15, 2024

1150 - Declaration of Parent or Sponsor

pdf 278 Kb 1150-parent-declaration-2025-2026.pdf

content. www.quebec.ca/en/student-financial-assistance/loans-bursaries/loans-bursaries-guide.pdf https://www.quebec…

Update : May 14, 2025

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Cybersécurité et du Numérique

pdf 671 Kb PL_strategique_2023-2027.pdf

2023). https://statistique.quebec.ca/fr/produit/publication/acces-internet-domicile-quebec https://statistique.quebec…

Update : June 8, 2023

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 810 Kb directives-quantification.pdf

ges-quebec-hors-quebec-inventaire-hors-inventaire.pdf…

Update : April 22, 2022

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Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

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Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens

Update in Brief — Fall 2021

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

1150 - Declaration of Parent or Sponsor

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Cybersécurité et du Numérique

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

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