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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

pdf 765 Kb manuel_chapitre_3.pdf

traitement comptable en termes de revenus et de dépenses. 1. Fonctionnement Cette section présente les éléments pris en compte dans la conciliation de…

Update : December 12, 2025

Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 900 Kb manuel_chapitre_3.pdf

traitement comptable en termes de revenus et de dépenses. 1. Fonctionnement Cette section présente les éléments pris en compte dans la conciliation de…

Update : December 11, 2023

Pêches et aquaculture en nouvelles

pdf 586 Kb BU_peches-aquaculture_fev-mars-2023_MAPAQ.pdf

ou l’utilisation de bassins en bois ou en béton alimentés en eau de mer étaient alors mises en pratique. Aux Îles-de-la-Madeleine, jusqu’à 300 000 livres de…

Update : September 25, 2025

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

DÉFENSE) ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE CADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE DE…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

DÉFENSE) ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE CADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE DE…

Update : March 8, 2024

Répertoire des ressources en développement durable

pdf 473 Kb Repertoire-ressources-developpement-durable.pdf

Répertoire de ressources en développement durable Coordination et rédaction Direction des politiques, de la prospective, de la veille et de la recherche…

Update : June 19, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 1.27 Mb air-pratiques-agroenvironnementales-03-2026.pdf

d’environ 175 millions de kg de phosphore. 11 La révision de l’encadrement repose sur le tableau du dépôt maximal de phosphore en fonction de l’indice de…

Update : March 2, 2026

Pour des marchés publics innovants

pdf 1.49 Mb SSMP_Strategie_marches_publics_2022-01-21.pdf

tout type de biens, de services et de travaux de construction. Priorité à l’achat québécois : l’État donne l’exemple Deuxième partie41 5. UNE EXIGENCE DE…

Update : February 2, 2022

Pour des marchés publics innovants

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tout type de biens, de services et de travaux de construction. Priorité à l’achat québécois : l’État donne l’exemple Deuxième partie41 5. UNE EXIGENCE DE…

Update : February 2, 2022

Investir dans les services publics d’emploi : assurer l’accessibilité, l’efficience et la pérennité d’un levier essentiel en contexte d’incertitude économique

pdf 535 Kb AXTRA.pdf

d’emploi afin de rétablir un climat de confiance durable, en instaurant un cadre de collaboration prévisible et cohérent, fondé sur la reconnaissance de…

Update : February 17, 2026

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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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Pour des marchés publics innovants

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