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RFA1920_SHA_av

pdf 424 Kb RFA1920-shawinigan.pdf

par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2020 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…

Update : November 23, 2021

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.69 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-fevrier2024.pdf

scolaire 2023-2024 A109 Centres collégiaux de transfert de technologie Contexte 1 La ministre accorde une allocation à tout collège qui détient une…

Update : February 13, 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

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scolaire 2023-2024 A109 Centres collégiaux de transfert de technologie Contexte 1 La ministre accorde une allocation à tout collège qui détient une…

Update : February 13, 2024

Rapport de consultation sur l'architecture - Projet du pont de l'Île-aux-Tourtes

pdf 3.18 Mb Rapport_consultation_architecture_janvier_2020.pdf

Les aménagements devraient être choisis en ayant en tête de limiter leur besoin d'entretien (risque de manque d'entretien et de détérioration à…

Update : March 27, 2024

Formulaire d’activité – AM59a -Exploitation d’un établissement industriel visé par le programme de réduction des rejets industriels

pdf 13.92 Mb demande-autorisation.pdf

on touristique, les musées, les centres de ski, les colonies de vacances, les bases de plein air et de loisirs, les plages publiques, les haltes routières,…

Update : April 17, 2026

Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

scolaire 2024-2025 109 Centres collégiaux de transfert de technologie Contexte 1 La ministre accorde une allocation à tout collège qui détient une…

Update : May 21, 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf

scolaire 2024-2025 109 Centres collégiaux de transfert de technologie Contexte 1 La ministre accorde une allocation à tout collège qui détient une…

Update : December 20, 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.87 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf

scolaire 2024-2025 109 Centres collégiaux de transfert de technologie Contexte 1 La ministre accorde une allocation à tout collège qui détient une…

Update : April 10, 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

scolaire 2024-2025 109 Centres collégiaux de transfert de technologie Contexte 1 La ministre accorde une allocation à tout collège qui détient une…

Update : May 21, 2024

Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

pdf 851 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-09-2020.pdf

travaux d’entretien de cours d’eau en milieu agricole (ci-après, « APE ») et au respect d’exigences administratives et techniques prévues par le ministre…

Update : August 20, 2025

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