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développement des compétences en recherche de nos étudiant.e.s de premier cycle. Ce type de recherche étudiante est menée dans nos programmes de baccalauréat…

ces biens lors de l’exécution de l’entente. Le montant des dommages correspond à la valeur de remplacement du bien ou, en cas de dommages mineurs, au coût …

Canada EC Europe du centre PA Pale 1 CAN Canada EE Europe de l'est CL Clair 5 CAN Canada EE Europe de l'est FO Fonce 1 CAN Canada EE Europe de…

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et les montants discrétionnaires à des centres de ski et des clubs de golf, lors des années 2023 et 2024, avec les programmes de la ministre responsable des…

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et…

% des CEA et environ 50 % des CFP • Des CFP ou d’autres CFP • De 20 à 30 % des CEA (avec des CFP) et de 10 à 20 % des CFP (avec d’autres CFP) • Des CEA • De…

alinéa de l'article 63 du Code civil prévoit que le ministre de la Justice peut accorder, pour des motifs d'intérêt général, une dispense spéciale …

: 418 643-0275 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi…

: 418 643-0275 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi…