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Interior Design (570.E0) - College program

pdf 1.07 Mb PE04-570E0-interior-design.pdf

the general goals of technical education. The objectives and standards serve as the basis for the definition and evaluation of learning activities, for which…

Update : December 1, 2022

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the general goals of technical education. The objectives and standards serve as the basis for the definition and evaluation of learning activities, for which…

Update : December 1, 2022

La sécurité incendie au Québec - État des lieux

pdf 1.17 Mb etat_des_lieux_securite_incendie_juin_2024.pdf

........................................................................ 59 4.7 La recherche des causes et des circonstances des incendies…

Update : June 3, 2024

La sécurité incendie au Québec - État des lieux

pdf 1.67 Mb etat_des_lieux_securite_incendie_avril_2025.pdf

........................................................................ 59 4.7 La recherche des causes et des circonstances des incendies…

Update : April 15, 2025

Toute entente écrite, convention, contrat ou protocole d’entente conclue entre le ministère de l’Éducation du Québec (ou anciennement le MEES) et l’organisme Inforoute FPT ou Compétences Québec, concernant la conception, la gestion ou l’expl

pdf 16.04 Mb 25-282_Diffusion.pdf

QUALITÉ DE LA LANGUE FRANçAISE DANS L'ADMINISTRATION Le prestataire de services ayant un établissement au Québec et ayant 50 employés ou plus au Québec…

Update : September 3, 2025

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2022-2023 (LAPVIC)

pdf 4.36 Mb RA_LAPVIC_2022-2023_MJQ.pdf

gouvernement 20 72% MINISTÈRES ET ORGANISMES NOUS AYANT RAPPORTÉ LES PLAINTES FORMULÉES PAR LES PERSONNES VICTIMES POUR L’ANNÉE 2022 MINISTÈRES ET ORGANISMES…

Update : October 22, 2024

013_Memoire_Olivier_Jacques.pdf

pdf 630 Kb 013_Memoire_Olivier_Jacques.pdf

fiscal persiste-t-il dans la fédération canadienne, quelles sont ses causes et ses conséquences? Nous présentons d’abord les causes du déséquilibre fiscal en…

Update : August 15, 2024

013_Memoire_Olivier_Jacques.pdf

pdf 630 Kb 013_Memoire_Olivier_Jacques.pdf

fiscal persiste-t-il dans la fédération canadienne, quelles sont ses causes et ses conséquences? Nous présentons d’abord les causes du déséquilibre fiscal en…

Update : August 15, 2024

Note explicative relatif à la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

pdf 878 Kb note_explicative_1_pl_155.pdf

notamment les élus dont le mandat se termine par une démission ou pour cause d’absence prolongée ou dont le mandat se termine pour cause d’inhabilité, de…

Update : May 7, 2018

Cadre de référence - Intervention pipelines (CRIP)

pdf 2.88 Mb cadre_ref_crip_SC.pdf

incidents en cause peuvent alors être des fuites de gaz ou de pétrole avec, selon les cas, des explosions, des incendies, des panaches toxiques, de la…

Update : February 9, 2021

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Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2022-2023 (LAPVIC)

013_Memoire_Olivier_Jacques.pdf

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