Search results

personnels Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 119 Nombre de demandes traitées, en fonction de leur nature et des délais Délai de…

d’une décision résultant de ses délibérations ou de celle de l’un de ses comités ministériels, avant l’expiration d’un délai de 25 ans de sa date. Sous…

d’une décision résultant de ses délibérations ou de celle de l’un de ses comités ministériels, avant l’expiration d’un délai de 25 ans de sa date. Sous…

des fuites de combustibles ou la présence de fumée : o avertisseurs de monoxyde de carbone et de propane, o avertisseurs de monoxyde de carbone et de gaz…

lits de mudstone ou shale vert Alternance de lits de 1 à 30 cm d'épaisseur de mudstone dolomitique vert et de shale micacé gris foncé Alternance de lits…

cation de l’intégrité des données ainsi que de règles et de pratiques de vérifi cation de programmes, de vérifi cation du fi chier ou de procédures…

principal utilisateur de MRF. En 2021, les secteurs de la culture de plantes oléagineuses et de céréales, de la culture de légumes et de melons, ainsi que de…

du SUMI : le groupe de travail opérationnel; le groupe de travail sur le financement; le groupe de travail…

égales, du Ministère et de la Ville de Montréal à hauteur de 8,6 M$ dans le cadre de l'Entente sur le développement culturel de Montréal 2008- 2011, ce…

égales, du Ministère et de la Ville de Montréal à hauteur de 8,6 M$ dans le cadre de l'Entente sur le développement culturel de Montréal 2008- 2011, ce…