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aux activités La qualité des données issues de la reddition de comptes rend difficile la comparaison compte tenu de la méthodologie de calcul, qui varie…

organismes nationaux de loisir (ONL) dans leur rôle de régisseur de l’accessibilité, de la qualité et de la promotion de la pratique du loisir. Il existe…

organismes nationaux de loisir (ONL) dans leur rôle de régisseur de l’accessibilité, de la qualité et de la promotion de la pratique du loisir. Il existe…

1: Voir la définition des frais institutionnels obligatoires à la règle budgétaire 3.3.1. Note 2: Le total inscrit à la ligne 10 de la colonne 1 correspond a…

dispositions de la Loi sur le bâtiment (chapitre B-1.1), de la Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre Q-2), de la Loi sur la protection du…

dispositions de la Loi sur le bâtiment (chapitre B-1.1), de la Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre Q-2), de la Loi sur la protection du…

1: Voir la définition des frais institutionnels obligatoires à la règle budgétaire 3.3.1. Note 2: Le total inscrit à la ligne 10 de la colonne 1 correspond a…

Ministère au besoin. Note 3 : Solde de fonds aux fins de la subvention conditionnelle à partir du solde du fonds de fonctionnement au 30 avril 2010.…

Ministère au besoin. Note 3 : Solde de fonds aux fins de la subvention conditionnelle à partir du solde du fonds de fonctionnement au 30 avril 2010.…

Ministère au besoin. Note 3 : Solde de fonds aux fins de la subvention conditionnelle à partir du solde du fonds de fonctionnement au 30 avril 2010.…