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l’Autorité régionale de transport métropolitain; Charte de la Ville de Gatineau; Charte de la Ville de Longueuil; Charte de la Ville de Montréal, métropole…

le numéro de lot de l’unité; le numéro de matricule de l’unité; 9 le numéro de la demande; la date de réception de la demande; la valeur inscrite au rôle de…

le numéro de lot de l’unité; le numéro de matricule de l’unité; 9 le numéro de la demande; la date de réception de la demande; la valeur inscrite au rôle de…

Coalition large, Comité de coordination national, Table de Québec, Table de !'Estrie et divers comités de travail, a permis à chacun de ses membres de…

Coalition large, Comité de coordination national, Table de Québec, Table de !'Estrie et divers comités de travail, a permis à chacun de ses membres de…

comité est constitué en vertu de l’article 28.0.1 de la LIP et a pour mandat d’enquêter afin de donner son avis sur les situations de faute grave commise à…

conjoints et conjointes de fait de même sexe sont reconnus dans les lois fédérales. 2002 – Québec : Entrée en vigueur de la Loi instituant l’union civile et…

conjoints et conjointes de fait de même sexe sont reconnus dans les lois fédérales. 2002 – Québec : Entrée en vigueur de la Loi instituant l’union civile et…

émissions de GES du parc de véhicules légers et lourds de l’État 6. Réduire les émissions de GES du parc de véhicules légers du Secrétariat Réduction des…

émissions de GES du parc de véhicules légers et lourds de l’État 6. Réduire les émissions de GES du parc de véhicules légers du Secrétariat Réduction des…