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Rapport concernant le mandat du conseiller spécial dédié à la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton

pdf 566 Kb RAP_saint_elie_de_caxton.pdf

élections partielles; 1 Le détail des interventions du MAMH, du Commissaire à l’intégrité municipale et aux enquêtes (CIME) et de la Commission municipale du…

Update : August 2, 2023

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Update : August 2, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.75 Mb AIR-202504-PL85-MEIE.pdf

Retrait du rapport trimestriel de distillateur Temps requis par rapport 0,5 h Taux horaire du personnel 27 $ Fréquence annuelle de production du rapport 4…

Update : October 10, 2025

Évaluation du Plan d'action sur la lecture à l'école

pdf 532 Kb Plan-action-lecture-ecole-rapport-evaluation.pdf

Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, 2008. 4 LES TAUX DE RÉPONSE Le taux de réponse des responsables du plan d’action dans les 69 commissions…

Update : February 6, 2024

Ensemble des documents et rapports produits par le ministère de l'Enseignement supérieur afin de donner suite aux six recommandations à l'intention du Ministère incluses dans le chapitre 2 du rapport du Vérificateur général du Québec 2023-2024, re

pdf 609 Kb 24-653_Diffusion.pdf

recommandations à l'intention du ministère incluses dans le chapitre deux du rapport du Vérificateur général du Québec 2023-2024, rendu public en mai…

Update : February 7, 2025

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

pdf 4.63 Mb 24-782_Diffusion.pdf

les décrets applicables dans la province du Québec, émanant de tout organisme ou autorité relevant du gouvernement fédéral canadien, du gouvernement…

Update : May 9, 2025

Lettre d’entente visant à modifier l’entente portant sur les clauses nationales des centres de la petite enfance pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028 pour la CSQ

pdf 604 Kb Entente-modifiant-Entente-nationale-Signee-CSQ-DC.pdf

à l’emploi du CPE dans les 30 jours suivant la dernière journée de la période de référence. 3. Modalités du versement du montant forfaitaire Le montant…

Update : August 8, 2025

Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones

pdf 3.04 Mb rapport-autochtones-sept-2016.pdf

adjoint du Secrétariat aux affaires autochtones Patrick Brunelle Coprésidents du Comité sur l’application du PL 21 au sein des communautés autochtones p. j.…

Update : October 26, 2022

Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones

pdf 3.04 Mb rapport-autochtones-sept-2016.pdf

adjoint du Secrétariat aux affaires autochtones Patrick Brunelle Coprésidents du Comité sur l’application du PL 21 au sein des communautés autochtones p. j.…

Update : October 26, 2022

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Détermination des indicateurs régionaux et facultatifs et définition des cibles

pdf 247 Kb FIC_indicateurs_regionaux_cibles.pdf

Université du Québec à Rimouski (UQAR) • Observatoire du développement de l’Outaouais (ODO) Université du Québec en Outaouais (UQO) • Observatoire de…

Update : March 12, 2026

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Ensemble des documents et rapports produits par le ministère de l'Enseignement supérieur afin de donner suite aux six recommandations à l'intention du Ministère incluses dans le chapitre 2 du rapport du Vérificateur général du Québec 2023-2024, re

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

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Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones

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