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Info-Qualité, volume 3, numéro 1, Hiver 2019

pdf 3.74 Mb bulletin-info-qualite-hiver-2019.pdf

actions éducatives sont atteints et à les améliorer de façon continue. info-qualite Page 3 INFO QUALITÉ | VOLUME 3, NUMÉRO 1, HIVER 2019 POUR EN SAVOIR PLUS……

Update : June 19, 2024

Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation

pdf 2.39 Mb PFI-regle-administrative.pdf

mois + 2.8 3,75 m2/enf. 188 m2 225 m2 300 m2 Espaces de soutien Cuisine 3.1 de 15 à 30 m2 15 m2 15 m2 20 m2 Cuisinette 3.2 de 7 à 15 m2 - - - Choix d'une…

Update : October 30, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant la Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures

pdf 280 Kb AIR_202104_PL_normes_efficacite_energetique_MERN.pdf

cours des 3 à 5 prochaines années pour le(s) secteur(s) touché(s)) 500 et plus (S.O.) 100 à 499 (S.O.) 1 à 99 (S.O.) Aucun impact √✓ 0 Impact défavorable…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant la Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures

pdf 280 Kb AIR_202104_PL_normes_efficacite_energetique_MERN.pdf

cours des 3 à 5 prochaines années pour le(s) secteur(s) touché(s)) 500 et plus (S.O.) 100 à 499 (S.O.) 1 à 99 (S.O.) Aucun impact √✓ 0 Impact défavorable…

Update : May 16, 2023

Documents et statistiques liés à la détention judiciaire dans les postes de police du Nunavik et à la délégation des pouvoirs et devoirs de détention du MSP au Kativik Regional Government/Nunavik Police Services (autrefois KRPF)

pdf 1.17 Mb 2026-10002_Diffusion.pdf

non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29.…

Update : March 24, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Octobre 2024

pdf 374 Kb RA_Acces_Eng_fin_10-2024_MJQ.pdf

ENGAGEMENTS FINANCIERS MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2024 MINISTÈRE/ORGANISME : JUSTICE (400) SECTEUR : PAGE : 3 de 3 NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO SEAO NO SAGIR NO…

Update : November 28, 2024

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Kb RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

Rue E. C.P. 214 Amos (QC) J9T 2H3 Tél. : 819 732-5356 #202 Téléc. : 819 732-9607 josee.couillard@mrcabitibi.qc.ca MRC ABITIBI Alain Halley Directeur général…

Update : March 24, 2021

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Kb RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

Rue E. C.P. 214 Amos (QC) J9T 2H3 Tél. : 819 732-5356 #202 Téléc. : 819 732-9607 josee.couillard@mrcabitibi.qc.ca MRC ABITIBI Alain Halley Directeur général…

Update : March 24, 2021

2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

pdf 478 Kb DAI_2024-139_cadre_legislatif_LAU_2014.pdf

milieux locaux à l'exercice des schémas, c'est-à-dire avec leur implication et leur créativité, et en même temps leur dicter quoi faire, leur imposer le…

Update : January 9, 2025

Demande d'accès à l'information 202103-26

pdf 1.13 Mb DOC_202103-26.pdf

......................... 3 Méthodes alternatives…

Update : July 17, 2024

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Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant la Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant la Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures

Documents et statistiques liés à la détention judiciaire dans les postes de police du Nunavik et à la délégation des pouvoirs et devoirs de détention du MSP au Kativik Regional Government/Nunavik Police Services (autrefois KRPF)

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Octobre 2024

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

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2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

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