Search results

ajoutés à sa demande. Les règles applicables lui seront expliquées pour lui permettre de prendre une décision éclairée. Les candidats acceptés sur dossier…

ajoutés à sa demande. Les règles applicables lui seront expliquées pour lui permettre de prendre une décision éclairée. Les candidats acceptés sur dossier…

d’intérêt 2. Admissibilité Une demande est admissible si elle remplit les conditions suivantes : 2.1. Recevabilité de la demande 2.2. Conformité de la …

commentaires reçus sont : une forte proportion des commentaires avait un lien avec les AIPL; la majorité des répondants sont en faveur de la mise en place d’…

commentaires reçus sont : une forte proportion des commentaires avait un lien avec les AIPL; la majorité des répondants sont en faveur de la mise en place d’…

Enfin, la veille est réalisée par une technicienne ou un technicien en droit et par une ou un juriste de cette direction. Lorsque le traitement d’une demande…

professionnels. La démarche d’accompagnement proposée assure donc une intervention de type éducatif et met l’accent sur l’importance d’une information…

professionnels. La démarche d’accompagnement proposée assure donc une intervention de type éducatif et met l’accent sur l’importance d’une information…

se traduire par une conception visant une plus longue durée de vie du bâtiment, d’une localisation près des réseaux de transport collectif et hors des zones…

supplémentaires et adapter ses critères pour maximiser ses retombées; ➢ Faire de l’agrandissement du Palais des congrès de Montréal une priorité stratégique…