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Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.46 Mb primeau_2_instructions_auditeurs_01.pdf

direction selon laquelle la municipalité s’est conformée, au cours de période du […] au […], aux exigences spécifiées au protocole d’entente et au programme…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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direction selon laquelle la municipalité s’est conformée, au cours de période du […] au […], aux exigences spécifiées au protocole d’entente et au programme…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

conformité de la municipalité de […] (ci-après « la municipalité »), au cours de la période du […] au […], aux exigences spécifiées au protocole d’entente…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

conformité de la municipalité de […] (ci-après « la municipalité »), au cours de la période du […] au […], aux exigences spécifiées au protocole d’entente…

Update : February 29, 2024

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Kb 24-667_Diffusion.pdf

l’implantation du programme CCQ au premier cycle du primaire et au premier cycle du secondaire; 2) Encourager les universités à offrir de la formation…

Update : February 19, 2025

Attestation des administrateurs ou dirigeants – Ristourne à impôt différé

doc 111 Kb FO_attestation_administrateurs_RID.doc

est : FORMCHECKBOX une coopérative de travail, ou FORMCHECKBOX une coopérative de travailleurs actionnaire, ou FORMCHECKBOX une coopérative de producteurs…

Update : June 12, 2024

Attestation des administrateurs ou dirigeants – Ristourne à impôt différé

doc 111 Kb FO_attestation_administrateurs_RID.doc

est : FORMCHECKBOX une coopérative de travail, ou FORMCHECKBOX une coopérative de travailleurs actionnaire, ou FORMCHECKBOX une coopérative de producteurs…

Update : June 12, 2024

Avril à juin 2023

pdf 159 Kb frais-formation-colloque-art-22.pdf

des ressources humaines Du 16 au 23 mai 2023 Formation en ligne 3 975,0012 L'encadrement des écarts de comportements au travailDirection des ressources…

Update : December 8, 2023

Avril à juin 2023

pdf 159 Kb frais-formation-colloque-art-22.pdf

des ressources humaines Du 16 au 23 mai 2023 Formation en ligne 3 975,0012 L'encadrement des écarts de comportements au travailDirection des ressources…

Update : February 4, 2025

Microsoft Word - DeclF011_ABRA_juin2010.doc

pdf 92 Kb Decl_ABRA_juin2010.pdf

ENTS PERSONNELS a. Nom : Breault Prénom : Martin b. Titre : Secrétaire du ministère c. Adresse au travail : 525, boul. René-Lévesque Est, Québec d. Code…

Update : September 14, 2021

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Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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Attestation des administrateurs ou dirigeants – Ristourne à impôt différé

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Avril à juin 2023

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