Search results

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLIC…

Update : November 12, 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10035

pdf 2.16 Mb AINFR_2025-10035.pdf

DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la…

Update : February 27, 2025

Engagements financiers août 2021

pdf 2.63 Mb engagements_financiers_aout_2021.pdf

NÉGOCIÉ OBJET : Loyers des stationnements NOTE 1: - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR…

Update : February 9, 2023

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

pdf 1.91 Mb 23-289_Diffusion.pdf

cadre normatif disponible sur le site Web du Ministère, à l’adresse suivante : Liste complète des publications | Ministère de l'Éducation et Ministère de…

Update : October 23, 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10769

pdf 5.69 Mb AINFR_2025-10769.pdf

DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la…

Update : April 23, 2025

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

pdf 1.91 Mb 23-289_Diffusion.pdf

cadre normatif disponible sur le site Web du Ministère, à l’adresse suivante : Liste complète des publications | Ministère de l'Éducation et Ministère de…

Update : October 23, 2023

Arrêté numéro 2021-066 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er octobre 2021

pdf 190 Kb AM-2021-066.pdf

le ministre de la Santé et des Services sociaux à ordonner toute modification ou toute précision relative aux mesures qu’il prévoit; VU que le décret numéro…

Update : October 4, 2021

Arrêté numéro 2021-066 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er octobre 2021

pdf 190 Kb AM-2021-066.pdf

le ministre de la Santé et des Services sociaux à ordonner toute modification ou toute précision relative aux mesures qu’il prévoit; VU que le décret numéro…

Update : October 4, 2021

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi budgétaire 2020-2021

pdf 337 Kb AINFR__AIR_Agences.pdf

revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-publications/details-courant/adm-591/ https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-pub…

Update : December 17, 2020

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi budgétaire 2020-2021

pdf 337 Kb AINFR__AIR_Agences.pdf

revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-publications/details-courant/adm-591/ https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-pub…

Update : December 17, 2020

Search results

Filters

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10035

Engagements financiers août 2021

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10769

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

Arrêté numéro 2021-066 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er octobre 2021

Arrêté numéro 2021-066 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er octobre 2021

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi budgétaire 2020-2021

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi budgétaire 2020-2021

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca