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juillet 2002 Ligne 660 SUBVENTION EN VERTU DU PROGRAMME DE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES (PFI) Ligne 670 5055-5059 5055-00 5059-49 Ct Subvention en vertu…

nous avons mis en place un programme de tests systématiques des principaux paramètres de la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments scolaires. Dans le…

en considérant : • les types de bâtiments et de sites agricoles présents sur le territoire; • le programme évaluation et analyse des incidents; • les besoins…

financement, sur sa pertinence et sur ses effets. Il s’agissait d’une première évaluation de ce programme. Méthodologie Divers documents et données…

le 4 septembre 2024, visant à obtenir, par secteur et depuis le 22 avril 2021, et concernant le programme pilote d’immigration permanente des travailleurs…

bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom…

bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom…

financer la subvention du ministère ……………….. (nom du ministère) accordée dans le cadre du programme ……………….. (nom du programme). ATTENDU que ce règlement est…

le 4 septembre 2024, visant à obtenir, par secteur et depuis le 22 avril 2021, et concernant le programme pilote d’immigration permanente des travailleurs…

é des programmes offerts et en précisant les critères d’acceptabilité des programmes. Ainsi, les entrepreneurs auront une certaine marge de manœuvre…