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Autorisations légales d’enseigner — Pour étudiants et diplômés d’un programme de DESS qualifiant en enseignement

pdf 274 Kb feuillet-autorisation-enseigner-DESS.pdf

modalités de délivrance d’une autorisation provisoire d’enseigner à la formation générale • Listes des programmes de formation à l’enseignement menant à une…

Update : February 17, 2026

États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec 2019-2020

pdf 10.35 Mb CPTFR_etat_fin_ent_gouv1920.pdf

https://amp.quebec/outils-et-publications/ https://www.banq.qc.ca/a_propos_banq/rapports_annuels/…

Update : May 17, 2022

États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec 2019-2020

pdf 10.35 Mb CPTFR_etat_fin_ent_gouv1920.pdf

https://amp.quebec/outils-et-publications/ https://www.banq.qc.ca/a_propos_banq/rapports_annuels/…

Update : May 17, 2022

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Volet 2 – Instructions aux municipalités relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 909 Kb PRO_municipalites_declaration_finale_travaux.pdf

NOVEMBRE 2024 Cette publication a été réalisée par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Une version électronique de ce document est…

Update : December 3, 2024

Demande de renouvellement de permis - Garderie

pdf 813 Kb Formulaire-Demande-renouvellement-permis-GARD.pdf

plan approuvé. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/developpement-reseau/cadre-reference-depot-plan-amenagement.pdf…

Update : April 17, 2025

verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025

pdf 2.46 Mb verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025.pdf

l’affirmative lorsqu’elle a été questionnée sur son acceptation à se 8 À propos de la Loi sur la laïcité de l’État à : https://www.quebec…

Update : February 28, 2025

Plan d'action de développement durable 2023-2028 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 791 Kb PL_developpement_durable_2023-2028_MEIE.pdf

consommation responsable https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/economie/publications/plan-action-gouvernemental-en-economie-sociale-2020-2025…

Update : July 18, 2024

Mise en place par les organismes municipaux d’un comité local de concertation consacré à la gestion des risques liés aux matières dangereuses

pdf 349 Kb comite_local_concertation_matieres_dangereuses.pdf

site de sinistre au Québec. i https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/preparation-sinistres/adaptee…

Update : August 4, 2022

Mise en place par les organismes municipaux d’un comité local de concertation consacré à la gestion des risques liés aux matières dangereuses

pdf 349 Kb comite_local_concertation_matieres_dangereuses.pdf

site de sinistre au Québec. i https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/preparation-sinistres/adaptee…

Update : August 4, 2022

Diverses informations sur les acquisitions, les programmes financiers en lien avec le développement durable et l’éco-responsabilité de 2019 à 2022

pdf 298 Kb 23-53_Diffusion.pdf

ion de comptes : Met ez vous en place une action visant a préserva ion de a biodiversi é Règ es d a tr but on de l'aide financière Préservat on de a b…

Update : June 19, 2023

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États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec 2019-2020

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Demande de renouvellement de permis - Garderie

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Plan d'action de développement durable 2023-2028 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

Mise en place par les organismes municipaux d’un comité local de concertation consacré à la gestion des risques liés aux matières dangereuses

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