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Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1.30 Mb 23-537_Diffusion.pdf

: 27 octobre 2023 11:47:50 Pièces jointes : Lettre-VincentBoivin.pdf De : Geneviève Turcotte Envoyé : 25 octobre 2023 09:58 À : Sylvain Racette ; Paule…

Update : March 25, 2024

Frais de déplacement de David Bruce Weiner de 2023 à 2024 – Partie 2

pdf 6.23 Mb Frais-deplacement-David-Bruce-Weiner-2023-2024-2.pdf

dir. 6113, art.2.2d) CAD 27,10 27,10 1,0000000 RapportsFrais_23-24.pdf EXCEL - Factures par fournisseu

Update : January 4, 2024

2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

d’accès à l’information b) Motifs c) Délais Fusion 167_biffé.pdf P10. 2022-11-11 ADI-FAC P11. 2022-11-14-002035 P9. 2022-12-16-BarTremblay P12.…

Update : February 9, 2024

Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

pdf 241 Kb aide_memoire_entreprises_bat_loc_danger_imminent_2024-09.pdf

Québec Ministère de la Sécurité publique ISBN 978-2-550-98575-4 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2024 SC -1 59 (2 02 4- 09…

Update : September 16, 2024

INSTRUCTION NO 15 - FOIRE AUX QUESTIONS

pdf 163 Kb BC-FAQ-instruction-15.pdf

/fr/publication/Documents/Guide-inform-retrait_preventif-RSG.pdf Version du 18 décembre 2019 4 15. Dans la SECTION 1 de la Grille de calcul, est-ce que le BC…

Update : September 30, 2024

Form - Annual Management Report - Represented Adult

pdf 1.86 Mb form_compt_ann_gest_maj_en.pdf

1122_5: Text1: Pour accéder aux fonctionnalités de ce formulaire PDF, vous devez d’abord le télécharger, puis l’ouvrir avec Adobe Acrobat Reader. …

Update : July 24, 2023

2024-074 – Montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 pour certaines MRC et municipalités

pdf 347 Kb DAI_2024-074_TECQ_2019-2024_2024-2028.pdf

Délais TECQ 2019-2024 _ 2024-2028_Demande d'accès à l'information.pdf CONTRIBUTIONS & SEUILS

Update : August 20, 2024

Demande pour bénéficier du Programme de remboursement différé

pdf 339 Kb 2025-demande-differe.pdf

devez l’enregistrer sur votre ordinateur et utiliser un lecteur PDF, tel qu’Acrobat Reader. Une fois rempli, vous devez l’imprimer, le signer et le…

Update : October 28, 2024

Le nombre d'inscriptions à des cours de mise à niveau ou de renforcement en français langue maternelle dans les cégeps francophones ainsi que le nombre de nouvelles inscriptions dans les cégeps francophones, pour chacune des cinq dernières années.

pdf 362 Kb 24-348_Diffusion.pdf

réponse V2 CAI_Avis de recours AC_Demande_accès_24_348_Q1&2_corrigée.pdf Nombre_NI Inscription_cours_FR

Update : October 15, 2024

2023-167 – Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

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d’accès à l’information b) Motifs c) Délais Fusion 167_biffé.pdf P10. 2022-11-11 ADI-FAC P11. 2022-11-14-002035 P9. 2022-12-16-BarTremblay P12.…

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Frais de déplacement de David Bruce Weiner de 2023 à 2024 – Partie 2

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Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

INSTRUCTION NO 15 - FOIRE AUX QUESTIONS

Form - Annual Management Report - Represented Adult

2024-074 – Montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 pour certaines MRC et municipalités

Demande pour bénéficier du Programme de remboursement différé

Le nombre d'inscriptions à des cours de mise à niveau ou de renforcement en français langue maternelle dans les cégeps francophones ainsi que le nombre de nouvelles inscriptions dans les cégeps francophones, pour chacune des cinq dernières années.

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