Search results

TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2023 La question 13 s'applique aux MRC et aux municipalités seulement 13. Information spécifique au Programme d'aide d'urgence…

récupération des places subventionnées en cours de réalisation ou inoccupées (sous permis) pour tenir compte de l’évolution des besoins de services de garde…

récupération des places subventionnées en cours de réalisation ou inoccupées (sous permis) pour tenir compte de l’évolution des besoins de services de garde…

– Pour ce faire, le CALQ offre des programmes de subventions aux organismes sans but lucratif et un programme de bourses aux artistes et aux écrivains…

– Pour ce faire, le CALQ offre des programmes de subventions aux organismes sans but lucratif et un programme de bourses aux artistes et aux écrivains…

décideurs et mène des actions collectives. Elle s’intéresse de près aux questions liées aux finances personnelles, aux pratiques commerciales, aux services…

Page 41 de 62 Rapport GCT03802-Q LOI SUR L’ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AU…

Page 41 de 62 Rapport GCT03802-Q LOI SUR L’ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AU…

sur l’économie mondiale étaient bien présents en fin d’année, notamment ceux liés aux chaînes d’approvisionnement, aux pressions inflationnistes, à la hausse…

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…