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2025-072 – Communications relatives à la subvention PRIMEAU de Saint-Boniface

pdf 832 Kb DAI_2025-072_primeau_saint_boniface.pdf

c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

Update : October 14, 2025

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises 2024-2025

pdf 699 Kb 1088-recommandation-2024-2025.pdf

responsable de l’intégration des étudiantes et étudiants handicapés Date A M JA M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J Nom…

Update : July 17, 2024

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises 2024-2025

pdf 699 Kb 1088-recommandation-2024-2025.pdf

responsable de l’intégration des étudiantes et étudiants handicapés Date A M JA M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J Nom…

Update : August 14, 2025

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises

pdf 820 Kb 1088-recommandation-2025-2026.pdf

responsable de l’intégration des étudiantes et étudiants handicapés Date A M JA M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J A M J Nom…

Update : August 14, 2025

Modalités d'application des exigences de connaissance du français nécessaires pour la délivrance d'une attestation d'études collégiales

pdf 471 Kb modalites-aec.pdf

url=https%3A%2F%2Fwww.quebec…

Update : June 6, 2024

Modalités d'application des exigences de connaissance du français nécessaires pour la délivrance d'une attestation d'études collégiales

pdf 471 Kb modalites-aec.pdf

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Update : June 6, 2024

Guide à l’intention du demandeur pour l’agrément à titre de bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu familial pour le TBC MRC de La Vallée-de-l’Or (8-05)

pdf 532 Kb Guide-Demandeur-agrement-titre-BC.pdf

2025/2025C17F.PDF https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/responsables-bc…

Update : December 3, 2025

Guide à l’intention des personnes non reconnues qui fournissent des services de garde en milieu familial

pdf 778 Kb Guide-PNR-SGEE.pdf

855 336-8568. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/famille/lois-et-reglements https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/famille/lois-et-reglements…

Update : November 29, 2024

Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

pdf 241 Kb aide_memoire_entreprises_bat_loc_danger_imminent_2024-09.pdf

pourcentage de participation des actionnaires ou des associés, s’il y a lieu ; ¨ Une résolution désignant le signataire autorisé, s’il y a lieu ; ¨ Des…

Update : September 16, 2024

Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

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pourcentage de participation des actionnaires ou des associés, s’il y a lieu ; ¨ Une résolution désignant le signataire autorisé, s’il y a lieu ; ¨ Des…

Update : September 16, 2024

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Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

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