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qui accompagnent ces élèves ou ces enfants; b) toute personne du public demeure assise à sa place; c) le couvre-visage porté par le public doit être un…

organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel,…

organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel,…

initiatives related to the Secrétariat à la jeunesse. • I agree to be identified on the social networks of the Secrétariat à la jeunesse and the Ministère de…

Par ailleurs, en vertu des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

centre de recherche public admissible. https://www.quebec.ca/entreprises-et- travailleurs-autonomes/aide-financiere/attestations-mesures-…

gouvernement fédéral à plusieurs mesures fiscales relatives aux gains en capital. Le 10 juin 2024, le ministère des Finances du Canada a rendu public un avis…

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avec justesse le rapport du Groupe de travail sur l’avenir de l’audiovisuel au Québec (GTAAQ) rendu public en septembre 2025, « l’audiovisuel québécois est…

https://www.inspq.qc.ca/eis/publications-utiles https://www.inspq.qc.ca/eis/publications-utiles https://www.inspq.qc.ca/publications/3443…