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Dépenses fiscales - Édition 2024

pdf 3.12 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2024.pdf

non monétaires liés à un emploi nd nd nd nd nd nd nd ▪ certains montants versés aux membres d’un conseil d’administration ou de différents comités nd nd nd…

Update : March 25, 2025

Document déposé - DOSSDEC

pdf 10.21 Mb RA-Documents-lancement-et-suivi-Pagmar.pdf

concernant la participation du Conseil québécois du commerce de détail au Comité administratif sur la conformité des entreprises afin de favoriser un…

Update : July 4, 2022

Document déposé - DOSSDEC

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concernant la participation du Conseil québécois du commerce de détail au Comité administratif sur la conformité des entreprises afin de favoriser un…

Update : July 4, 2022

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

l’ampleur et de l’importance des responsabilités du conseil d’administration et du conseil d’établissement. B. Outiller le conseil d’administration et le con…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

l’ampleur et de l’importance des responsabilités du conseil d’administration et du conseil d’établissement. B. Outiller le conseil d’administration et le con…

Update : January 11, 2023

Pour retrouver le plaisir d’être actif! — Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027

pdf 752 Kb MEQ-PA-activites-physiques-sportives-recreatives-22-27.pdf

pédagogiques particuliers sportifs, par le partage d’infrastructures sportives entre le milieu municipal et le milieu scolaire ou par un meilleur accès aux…

Update : June 29, 2022

Pour retrouver le plaisir d’être actif! — Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027

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pédagogiques particuliers sportifs, par le partage d’infrastructures sportives entre le milieu municipal et le milieu scolaire ou par un meilleur accès aux…

Update : June 29, 2022

Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027

pdf 752 Kb MEQ-PA-activites-physiques-sportives-recreatives-22-27.pdf

pédagogiques particuliers sportifs, par le partage d’infrastructures sportives entre le milieu municipal et le milieu scolaire ou par un meilleur accès aux…

Update : February 20, 2025

Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

pdf 1.33 Mb RAP_systemes_planification_etats_americains.pdf

critère. 4. La législation prévoit l’adoption d’un plan d’aménagement du territoire par le conseil municipal ou le conseil élu de l’instance responsable et…

Update : August 9, 2024

Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

pdf 1.33 Mb RAP_systemes_planification_etats_americains.pdf

critère. 4. La législation prévoit l’adoption d’un plan d’aménagement du territoire par le conseil municipal ou le conseil élu de l’instance responsable et…

Update : August 9, 2024

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Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

Pour retrouver le plaisir d’être actif! — Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027

Pour retrouver le plaisir d’être actif! — Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027

Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027

Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

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