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Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 810 Kb directives-quantification.pdf

(Roulez vert) MERN O 1.1.1.2 Bornes de recharge multilogement (Roulez vert) MERN O 1.1.1.2 Bornes de recharge au travail (Roulez vert) MERN O 1.1.1.2 Bornes…

Update : April 22, 2022

Cadre d’analyse – Article 17 de la Loi sur la laïcité de l’État

pdf 0.98 Mb Laicite_Cadre-analyse.pdf

étage, bureau 3.501 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : www.quebec.ca/gouver…

Update : March 20, 2024

Cadre d’analyse – Article 17 de la Loi sur la laïcité de l’État

pdf 0.98 Mb Laicite_Cadre-analyse.pdf

étage, bureau 3.501 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : www.quebec.ca/gouver…

Update : February 4, 2025

Mise à jour des documents listés concernant le programme d'enseignement pour le 1er cycle au primaire.

pdf 338 Kb 24-404_Diffusion.pdf

30, a. 15. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 Avis de recours À la…

Update : November 27, 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

000 1 100 000 244 000 2029 986 000 1 500 000 514 000 2030 1 122 000 2 000 000 878 000 2031 1 258 000 2 400 000 1 142 000 2032 1 412 000 2 800 000 1 388 000…

Update : August 20, 2025

La ventilation détaillée de l'attribution des fonds provenant du Fonds pour l'excellence et la performance universitaires accordés pour l'année fiscale précédant la suppression du fonds et tout document, note de service, directive ou correspondance

pdf 340 Kb 25-765_Diffusion.pdf

Originale signée ANNEXE Établissements Total Bishop's 1 536 991 Concordia 1 819 585 Laval 2 079 245 McGill 3 000 000 Montréal 2 812 255 HEC 2 068 583…

Update : February 5, 2026

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 - Garderies subventionnées

pdf 1.10 Mb ReglesBudg_2025-2026_GS.pdf

ent 1. Objectif 2. Paramètres de financement et cycle budgétaire 2.1 Paramètres de financement 2.1.1 Places subventionnées annualisées 2.1.2 Occupation…

Update : July 18, 2025

Informations sur les cellules d'intervention rapide intersectorielles et les maisons d'hébergement de deuxième étape

pdf 2.61 Mb Informations-cellules-maisons-hebergement-CF-20230327-001.pdf

Total Budget 2020-2021 520,00 1 120,0 1 120,0 1 120,0 1 120,0 5 000,0 Point sur la mise à jour économique 2021 - 840,00 1 200,0 1 800,0 2 100,0 3 200,0 9…

Update : May 4, 2023

Informations sur les cellules d'intervention rapide intersectorielles et les maisons d'hébergement de deuxième étape

pdf 2.61 Mb Informations-cellules-maisons-hebergement-CF-20230327-001.pdf

Total Budget 2020-2021 520,00 1 120,0 1 120,0 1 120,0 1 120,0 5 000,0 Point sur la mise à jour économique 2021 - 840,00 1 200,0 1 800,0 2 100,0 3 200,0 9…

Update : May 4, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 16.24 Mb 22-346_Diffusion.pdf

journée(s) de la semaine feriez-vous du télétravail? (Indiquez vos choix dans l’ordre de 1 à 5, 1 étant votre préférence) Choix 1 : Choisissez un élément.…

Update : January 31, 2023

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La ventilation détaillée de l'attribution des fonds provenant du Fonds pour l'excellence et la performance universitaires accordés pour l'année fiscale précédant la suppression du fonds et tout document, note de service, directive ou correspondance

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 - Garderies subventionnées

Informations sur les cellules d'intervention rapide intersectorielles et les maisons d'hébergement de deuxième étape

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