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Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – Cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Municipalités régionales de comté (MRC)

pdf 15.71 Mb FIC_orientation_5_mrc.pdf

et environnement de l’Université de Montréal, Montréal. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation 2024 Prise en compte…

Update : November 12, 2025

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

l’Entente multisectorielle pour la région de Montréal, tous les partenaires-clés et les principaux contacts avec lesquels les deux DPJ interagissent siègent…

Update : August 3, 2023

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

l’Entente multisectorielle pour la région de Montréal, tous les partenaires-clés et les principaux contacts avec lesquels les deux DPJ interagissent siègent…

Update : August 3, 2023

Modification du Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé

pdf 630 Kb Guide-modification-RALEP.pdf

w.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/p-44.1 https://www.quebec.ca/education/cegep/services/guichet-affaires-collegiales https://www.quebec…

Update : June 27, 2025

Arts, Literature and Communication -(500.B1) – (500.C1)

pdf 1.14 Mb 500-B1-500-C1-art-literature-communication.pdf

de l’enseignement privé Direction des programmes de formation collégiale Direction générale des affaires collégiales Secteur de l’enseignement supérieur…

Update : February 15, 2024

Sciences humaines 300.B1 et 300.D1

pdf 1.03 Mb 300-B1-300-D1-science-humaine.pdf

monde des affaires, les entreprises et les organisations. • Distinction pertinente des composantes des environnements interne et externe. • Mise en relation…

Update : February 13, 2024

Sciences humaines 300.B1 et 300.D1

pdf 1.03 Mb 300-B1-300-D1-science-humaine.pdf

monde des affaires, les entreprises et les organisations. • Distinction pertinente des composantes des environnements interne et externe. • Mise en relation…

Update : February 13, 2024

abbvie_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 390 Kb abbvie_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Rahal Chef, accès au marché et affaires gouvernementales, Spécialité – Québec et Atlantique 438-995-0744 yasmine.rahal@abbvie.com Claude Longpré Chef…

Update : September 22, 2025

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d’un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse

pdf 608 Kb air-possession-vente-animal-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-activites-chasse-2024.pdf

activités de chasse Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par la Direction des affaires législatives (DAL) du ministère de…

Update : August 20, 2025

Rapport annuel de gestion 2014-2015

pdf 0.96 Mb RA_annuel_2014-15_MCE.pdf

l’exercice des responsabilités ministérielles à l’égard des affaires autochtones, du Plan Nord, de la stratégie maritime, de la jeunesse, des affaires…

Update : January 7, 2019

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Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

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Arts, Literature and Communication -(500.B1) – (500.C1)

Sciences humaines 300.B1 et 300.D1

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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d’un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse

Rapport annuel de gestion 2014-2015

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