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suivi des différentes demandes. À cette fin, il assure la liaison entre les greffes du Conseil du trésor et du Conseil des ministres. Il est également…

suivi des différentes demandes. À cette fin, il assure la liaison entre les greffes du Conseil du trésor et du Conseil des ministres. Il est également…

du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Marie-Claude…

du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Marie-Claude…

l'avis par la MINISTRE. L'avis est accompagné d'une copie certifiée conforme de la résolution du conseil de la VILLE. La MINISTRE détermine…

conservation des documents DANS CE NUMÉRO Volume 7, numéro 3 Info Inspection – Automne 2023 MOT DE LA DIRECTRICE C’est avec plaisir que je vous présente ce…

l'avis par la MINISTRE. L'avis est accompagné d'une copie certifiée conforme de la résolution du conseil de la VILLE. La MINISTRE détermine…

qui devra porter le numéro de la version officialisée des états financiers et être signé par la directrice générale ou le directeur général; ▪ Le rapport de…

conservation des documents DANS CE NUMÉRO Volume 7, numéro 3 Info Inspection – Automne 2023 MOT DE LA DIRECTRICE C’est avec plaisir que je vous présente ce…

I. 2 Le comité d’experts était formé de sa présidente, Mme Carole Lavoie, qui a été directrice générale et directrice des études au Cégep de Sainte-Foy, de…