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d’accessibilité. En continu. En 2024-2025, trois établissements ont fait l’objet de demandes de travaux en collaboration avec la SQI. La finalisation de ces…

13 3 19 juin 2025 2025-4 1. Modifications concernant le régime de l’impôt sur le tabac À l’occasion du discours sur le budget du 25 mars 2025, le…

es au PQI de l’année en cours. Elle informe également les établissements de la non-admissibilité d’un projet en vertu des annexes en vigueur, le cas échéant.…

es au PQI de l’année en cours. Elle informe également les établissements de la non-admissibilité d’un projet en vertu des annexes en vigueur, le cas échéant.…

l’avant-garde en matière d’innovation et de croissance durable L’Europe recèle de vastes possibilités en matière de coopération en recherche, en innovation…

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es au PQI de l’année en cours. Elle informe également les établissements de la non-admissibilité d’un projet en vertu des annexes en vigueur, le cas échéant.…

municipales L (chapitre C-47.1) 3 L Dégrèvement en vertu de l'article 244.59 LFM 4 L Dégrèvement en vertu de l'article 253.36 LFM 5 L Crédit de taxe…

la mise en œuvre des actions), tout document concernant l’élaboration, la mise en œuvre ou la modification d’une action financée en tout ou en partie par le…

population, particulièrement en santé, en éducation, en enseignement supérieur, en transport routier et collectif, en ressources informationnelles ainsi qu’e…