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Microsoft Word - Court Imm Rapport Applic BCI et OAR 2004-06-10.doc

pdf 1.02 Mb AUTFR_loi_CourtImm2004.pdf

Saint-Louis Québec (Québec) G1R 5L3 Also available in English La forme masculine est utilisée uniquement pour alléger le texte. ISBN 2-550-42828-5 Dépôt…

Update : June 27, 2025

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

pdf 2.37 Mb 25-943_Diffusion.pdf

l'immobilier du Québec (692590) 668 6 674 Collège de l'immobilier du Québec (692593) 189 0 189 Collège de l'immobilier du Québec (secteur…

Update : March 6, 2026

Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

pdf 352 Kb 23-546_Diffusion.pdf

in all schools, both English and French (including the new pilot introduced by the government of Quebec (online schools)) used to calculate the final mark.…

Update : March 1, 2024

Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

pdf 352 Kb 23-546_Diffusion.pdf

in all schools, both English and French (including the new pilot introduced by the government of Quebec (online schools)) used to calculate the final mark.…

Update : March 1, 2024

Rapport d'évaluation du programme de la culture à l'école

pdf 1.04 Mb Programme-culture-ecole-rapport-evaluation.pdf

modifications (mises à jour des profils des écrivains et des titres suggérés, le cas échéant) à la direction centrale du MCCCF. 42 Nous ne connaissons pas la…

Update : January 30, 2024

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

pdf 1.10 Mb 23-367_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : November 6, 2023

Décision de la demande 2025-2026.390

pdf 190 Kb 2025-2026-390-Decision.pdf

à l'information 930, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1S 2L4 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR…

Update : April 1, 2026

V admin Reg évaluation examen impacts environnement 20260301

pdf 489 Kb reeie-2025-06-25-evaluation-examen-impacts-environnement-va.pdf

des règlements du Québec); 2° «rivière» : une rivière dont le nom a fait l’objet d’une publication dans le Répertoire toponymique du Québec publié dans la…

Update : November 20, 2025

Morgan_Stanley_BNP_Paribas_Credit_agricole_Societe_Generale.pdf

pdf 237 Kb Morgan_Stanley_BNP_Paribas_Credit_agricole_Societe_Generale.pdf

fardeau bureaucratique qui nuit à la compétitivité du Québec et à l'agilité de nos opérations. 6 Le Québec à la croisée des chemins À l’instar du Québec…

Update : February 10, 2026

Liste des interventions financières autorisées et acceptées au 30 septembre 2020 dans le cadre du PACTE

pdf 211 Kb RA-20201028-liste-interventions-financieres-PACTE.pdf

Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration…

Update : March 24, 2021

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Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

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Rapport d'évaluation du programme de la culture à l'école

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

Décision de la demande 2025-2026.390

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