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Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

pdf 1.53 Mb Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf

PAGLCHT 2017-2022. • En réponse à la question de Ben Hadj Hassine (MEI), Roger Noël confirme que le cadre financier sera développé en fonction des besoins en…

Update : February 21, 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1.33 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

resserrement. En effet, l’exigence de crédits pour l’année modèle 2025, initialement prévue être de 12,5 %, est bonifiée à 22,0 % (pour 2026 : de 17,5 % à…

Update : August 20, 2025

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 3.68 Mb 24-2_Diffusion.pdf

30050 MENTORAT POUR FAVORISER L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES NOUVEAUX ENSEIGNANTS 1 383 $ ============ 30060 SUPPLÉANCE POUR L’ADMINISTRATION D’ÉPREUVES…

Update : April 24, 2024

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

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30050 MENTORAT POUR FAVORISER L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES NOUVEAUX ENSEIGNANTS 1 383 $ ============ 30060 SUPPLÉANCE POUR L’ADMINISTRATION D’ÉPREUVES…

Update : April 24, 2024

Rendez-vous pour la réussite éducative : l’éducation au-delà de la pandémie

pdf 579 Kb Document-consultation-reussite-educative.pdf

repris les cours en classe, pour les mois de mai et juin. Des élèves ayant des besoins particuliers et fréquentant des milieux spécialisés ont aussi pu…

Update : March 11, 2021

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d’embauche d'effectif, à l’ajustement des niveaux d’effectif pour l’année 2025-2026 à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor. Les cibles d

pdf 4.77 Mb 25-170_Diffusion.pdf

niveaux d’effectif pour l’année 2025-2026, à la suite de la décision du Conseil du trésor du 27 mai 2025. 3. Les cibles d’équivalents temps complet (ETC)…

Update : August 1, 2025

Les prescriptions ministérielles et l'élaboration d'un programme défini en objectifs et standards

pdf 343 Kb SH-Prescriptions-ministerielles2019.pdf

développement en vertu de l’annexe budgétaire « Développement de programmes d’études menant à une attestation d’études collégiales (AEC) » (S104) pour les…

Update : February 26, 2024

Les prescriptions ministérielles et l'élaboration d'un programme défini en objectifs et standards

pdf 343 Kb Prescriptions-ministerielles-Oct2019.pdf

développement en vertu de l’annexe budgétaire « Développement de programmes d’études menant à une attestation d’études collégiales (AEC) » (S104) pour les…

Update : February 13, 2024

Les prescriptions ministérielles et l'élaboration d'un programme défini en objectifs et standards

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développement en vertu de l’annexe budgétaire « Développement de programmes d’études menant à une attestation d’études collégiales (AEC) » (S104) pour les…

Update : February 26, 2024

Les prescriptions ministérielles et l'élaboration d'un programme défini en objectifs et standards

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Update : February 13, 2024

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

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Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d’embauche d'effectif, à l’ajustement des niveaux d’effectif pour l’année 2025-2026 à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor. Les cibles d

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