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23-502_Diffusion.pdf

pdf 1.03 Mb 23-502_Diffusion.pdf

ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2022/2022C15F.PDF https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois…

Update : February 12, 2024

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Update : February 12, 2024

Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi ainsi que sur l'Aide financière aux études pour les cinq dernières années.

pdf 546 Kb 24-661_Diffusion.pdf

vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : February 18, 2025

Diverses statistiques sur les étudiants internationaux ayant fréquentés une université francophone ou anglophone qui bénéficient de frais de scolarité réduits en raison d'un traité signé par le Québec et leur pays d'origine

pdf 357 Kb 23-580_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : February 12, 2024

Diverses statistiques sur les étudiants internationaux ayant fréquentés une université francophone ou anglophone qui bénéficient de frais de scolarité réduits en raison d'un traité signé par le Québec et leur pays d'origine

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la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : February 12, 2024

Politique relative aux droits de scolarité

pdf 423 Kb Politique_relative_aux_droits_de_scolarite_CNRQ.pdf

sujet sont disponibles sur Québec.ca : https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/etudier-francais-quebec. https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec…

Update : June 20, 2024

Politique relative aux droits de scolarité

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sujet sont disponibles sur Québec.ca : https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/etudier-francais-quebec. https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec…

Update : June 20, 2024

Entre le 1er août 2022 et le 28 août 2023, toutes les communications internes du protecteur national de l’élève ainsi que tous les documents reçus ou échangés entre ce dernier (incluant les protecteurs régionaux) et les organismes cités plus ba

pdf 1.28 Mb 23-273_Diffusion.pdf

organismes ci-dessous relativement à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la protection de la jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel…

Update : October 23, 2023

Entre le 1er août 2022 et le 28 août 2023, toutes les communications internes du protecteur national de l’élève ainsi que tous les documents reçus ou échangés entre ce dernier (incluant les protecteurs régionaux) et les organismes cités plus ba

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organismes ci-dessous relativement à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la protection de la jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel…

Update : October 23, 2023

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

pdf 1.35 Mb 24-214_Diffusion.pdf

lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins. • En lien avec les groupes consultés en marge du…

Update : July 31, 2024

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Politique relative aux droits de scolarité

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Entre le 1er août 2022 et le 28 août 2023, toutes les communications internes du protecteur national de l’élève ainsi que tous les documents reçus ou échangés entre ce dernier (incluant les protecteurs régionaux) et les organismes cités plus ba

Entre le 1er août 2022 et le 28 août 2023, toutes les communications internes du protecteur national de l’élève ainsi que tous les documents reçus ou échangés entre ce dernier (incluant les protecteurs régionaux) et les organismes cités plus ba

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