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Rapport financier des organismes municipaux 2017 – Données pour les municipalités locales

xls 440 Kb d1_rf2017_taux_des_taxes.xls

6208 0.97 1.6709 14090 Sainte-Anne-de-la-Pocatière P 1,620 0.8300 0.1600 225.00 125.00 156.00 1.2026 1.00 1.2026 15005 Saint-Irénée P 653 0.7636 0.1124…

Update : February 18, 2019

Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits et dépenses des portefeuilles 2023-2024

pdf 6.36 Mb 3_Credits_depenses_portefeuilles.pdf

à favoriser la conciliation entre ceux-ci. Les revenus associés à ce crédit proviennent de la tarification des activités de règlement des litiges. Lorsque…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits et dépenses des portefeuilles 2023-2024

pdf 6.36 Mb 3_Credits_depenses_portefeuilles.pdf

à favoriser la conciliation entre ceux-ci. Les revenus associés à ce crédit proviennent de la tarification des activités de règlement des litiges. Lorsque…

Update : September 19, 2024

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.72 Mb annexe-budgetaire-2023-2024.pdf

0,5066 0,7092 5 Il est prévu que ce facteur Ksolde augmente à 50 % en 2024-2025 et à 75 % en 2025-2026. 15 Ministère de l’Enseignement supérieur Annexe I002…

Update : June 14, 2023

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.72 Mb annexe-budgetaire-2023-2024.pdf

0,5066 0,7092 5 Il est prévu que ce facteur Ksolde augmente à 50 % en 2024-2025 et à 75 % en 2025-2026. 15 Ministère de l’Enseignement supérieur Annexe I002…

Update : June 14, 2023

Budget de dépenses 2023-2024 | Stratégie de gestion des dépenses | Renseignements supplémentaires

pdf 2.56 Mb 1_Strategie_gestion_depenses.pdf

dépenses s’établit à 539,7 M$ en 2024-2025 et à 677,6 M$ en 2025-2026. Écart à résorber (en millions de dollars) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Coûts de…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 | Stratégie de gestion des dépenses | Renseignements supplémentaires

pdf 2.56 Mb 1_Strategie_gestion_depenses.pdf

dépenses s’établit à 539,7 M$ en 2024-2025 et à 677,6 M$ en 2025-2026. Écart à résorber (en millions de dollars) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Coûts de…

Update : September 19, 2024

Dans le cadre du PQI 2024-2034, pour chacun des projets d’ajout d’espace (bonification) déposé par les centres de services scolaires, la fiche synthèse ou le rapport résumant l’analyse administrative qui en a été faite, selon les critères dé

pdf 861 Kb 25-83_Diffusion.pdf

signée Nom Projet Type de projet Niveau scolaire Code CSS Territoire d'analyse Montant Déficit 2025‐2026 Déficit 2028‐2029 Croissance de l'effectif…

Update : July 10, 2025

Rapport financier des organismes municipaux 2018 – Données pour les municipalités locales

xls 445 Kb D1_RF2018_Taux_taxes.xls

Détail Taxes sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le…

Update : December 20, 2019

Rapport financier des organismes municipaux 2018 – Données pour les municipalités locales

xls 445 Kb D1_RF2018_Taux_taxes.xls

Détail Taxes sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le…

Update : December 20, 2019

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Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits et dépenses des portefeuilles 2023-2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits et dépenses des portefeuilles 2023-2024

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

Budget de dépenses 2023-2024 | Stratégie de gestion des dépenses | Renseignements supplémentaires

Budget de dépenses 2023-2024 | Stratégie de gestion des dépenses | Renseignements supplémentaires

Dans le cadre du PQI 2024-2034, pour chacun des projets d’ajout d’espace (bonification) déposé par les centres de services scolaires, la fiche synthèse ou le rapport résumant l’analyse administrative qui en a été faite, selon les critères dé

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