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L’application d’un pesticide dans un milieu aquatique pourvu d’un exutoire superficiel vers un réseau hydrographique (p. ex., un ruisseau, une rivière, un…

[-1 %] 16 % Infractions dans un contexte conjugal [+2 %] Les infractions les plus fréquentes sont celles perpétrées dans un contexte conjugal, l’omission de…

reste un bogue à corriger dans cette section. [bookmark: _Toc144901591]Répertoire des établissements d’enseignement et liste des programmes Cette section est…

[-1 %] 16 % Infractions dans un contexte conjugal [+2 %] Les infractions les plus fréquentes sont celles perpétrées dans un contexte conjugal, l’omission de…

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

et notre imagination sur notre effort commun, dans un véritable esprit de colla- boration avec le Québec, en vue de planifier un avenir qui tienne compte de…

et notre imagination sur notre effort commun, dans un véritable esprit de colla- boration avec le Québec, en vue de planifier un avenir qui tienne compte de…

d’une convention collective, d’un décret, d’un arrêté, d’une directive ou d’un règlement qui établissent des conditions de travail; 4° l’exercice d’un mandat…

aux fins d’un projet particulier en vertu de l’article 240 de la LIP ; › etc. Les projets peuvent concerner un groupe d’élèves ou tous les élèves de l’école.…

fonction dans plusieurs municipalités. De plus, compte tenu du rôle central du coordonnateur, un substitut doit aussi être désigné. Par ailleurs, lors d’un…