Search results

différents projets. Marchés publics 1. Privilégier les fournisseurs locaux dans les achats publics en tenant compte des retombées économiques. 2. S’assurer…

pages 78 à 83 du volume 1 des Comptes publics 2021-2022. Les incidences des normes comptables suivantes, édictées par le Conseil sur la comptabilité dans le…

pages 78 à 83 du volume 1 des Comptes publics 2021-2022. Les incidences des normes comptables suivantes, édictées par le Conseil sur la comptabilité dans le…

pages 78 à 83 du volume 1 des Comptes publics 2021-2022. Les incidences des normes comptables suivantes, édictées par le Conseil sur la comptabilité dans le…

information exchange agreements, in compliance with the Act respecting Access to the documents held by public bodies and the Protection of personal…

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Loi prévoit, à l’article 61.1, que les ministères et les organismes publics employant 50 personnes ou plus produisent et rendent public un plan d’action…

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

seront présentés à l’automne dans les Comptes publics 2024-2025. (2) Il s’agit du surplus (déficit) lié aux activités tel qu’il est présenté dans les comptes…

organismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ LOI SUR L'ACCÈS AUX…